 |
|
Procès ayant opposé Mada413 au Comté du Languedoc
Mada413 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 18/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
« Aujourd�hui, samedi XXIV janvier de l�an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d�Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l�affaire opposant Mada413, à la municipalité de Montpellier pour escroquerie et spéculation.
En date du 14 et du 15 janvier, l�accusé a mis en vente sur le marché de Montpellier du pain à 8,95 écus, 9,90 et 9,95 écus.
Allant ainsi à l�encontre des décrets municipaux de Montpellier :
Decret n°5 : Grille des Prix applicables sur le marche
-Poissons : minimum : 18.00 écus / maximum : 21 écus
-Blé : minimum : 13.00 écus / maximum : 14.50 écus
-Carcasses de cochons : minimum : 15.50 écus / maximum : 17 écus.
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations (dont le décret n°1).
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
L�accusé a été averti de son illégalité par missive, mais n�a pas daigné y répondre.
Voici le ticket de caisse :
http://img91.imageshack.us/img91/203/procerzl6.png
Nous appelons donc l�accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable.
Nous rappelons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Ben allait réciter la phrase rituelle, Accusé levez vous, mais pourquoi, vu que l'accusé ne c'est même pas présentée à l'audience. Encore un qui se croit au dessus des lois
Nous allons donner lecture de la sentence.
Ayant entendu le réquisitoire du procureur, et vu que l'accusée n'a pas daigner venir se présenter devant nous, ce qui est une insulte envers la cour, nous condamnons l'accusé à 10 écus pour la faute dont elle a été accusée,et qui correspond à la somme totale du préjudice et à 15 écus pour son absence, ce qui prouve le dédain qu'il porte à la justice de notre comté, soit un total de 25 écus
Je rappelle que toutes les parties peuvent faire appel à ce verdict, à la cour d�appel du Royaume
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 18 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus