En ce jour du Lundi 12 Janvier 1457,

Moi Ceilb, le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Madameclaude

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 20/11 1456 Elladora sur le lieu dit entre Montélimar et Uzès , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 400 écus, ainsi que quelques miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://nsa03.casimages.com/img/2009/01/09/090109074231667147.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, c'est une honte, Madameclaude refuse de venir se présenter au tribunal pour s'expliquer des tords qu'elle a commis.
Etant donné que ce n'est pas la première fois que l'accusé est en procés pour de tels agissements, demandons à ce qu'elle soit bannis du Lyonnais-Dauphinais.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le prévenu a été relaxé.

Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.

Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu le procureur et le silence de la prévenue, allons rendre verdict.
Accusé, levez vous !

Entendu l'extrait de la lettre envoyé par le victime, je cite :
"je voyageais tranquillement entre Uzès et Montélimart et me voici dépouillé de toute ma fortune. 400 écus!"
Entendu l'article I.2 de notre coutumier, ne reconnaissant pas ce noeud comme dauphinois.
Entendu l'artice VI.2 de notre coutumier :
VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.
Entendu que si le fait contraire à la loi n'a pas été commis sur notre sol, notre cour de justice ne peut le juger.

En conséquent, nous vous relaxons Madameclaude. La cour de justice dauphinoise s'excuse pour sa méprise et nous vous rappelons que désormais, aucune cour de justice de première instance ne pourra vous juger à nouveau pour ce brigandage.

*Il tapa un coup de son marteau avec impatience, en espérant que pour l'affaire suivante, il s'agisse d'un vrai coupable.*