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Procès ayant opposé Pierrelaval au Comté du Languedoc
Pierrelaval était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 20/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
« Aujourd�hui, samedi XXIV janvier de l�an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d�Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l�affaire opposant Dame Pierrelaval, à la municipalité de Carcassonne.
En date du 17 Janvier 1457, a embauché pablx12 pour un salaire de 12 écus.
Voici une copie de l�acte d�embauche :
http://img4.hostingpics.net/pics/978817Preuve_8.png
Il a ainsi bafoué le coutumier du Languedoc selon les articles suivant :
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Chapitre I - Du salaire en Languedoc
Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus.
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L�accusé est connu des services judiciaires de notre comté, il a déjà été rendu coupable d�esclavagisme au moins 5 fois, et il en ai à sa 8 ieme accusation de ce genre, 8 ieme�
Voici les accusations ayant abouties à une peine :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=951
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=953
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=954
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=948
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=950
Ainsi, nous lui demandons de venir expliquer son problème avec la loi languedocienne.
Nous rappelons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Décidément il ne faisait pas bon vivre en Languedoc pour les réfractaire aux lois.
Vu qu'Aristote dans sa grande bonté a rappele à lui l'âme de ce pauvre bougre, et vu que le corps de l'accusé a été enterre selon le rite d'Aristote; la cour décide d'abandonner les poursuites.
Fait à Montpellier par le Juge Bentich, le 20 Février 1457
Le prévenu a été relaxé.