En ce jour du 26 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Pim_lee pour escroquerie. En effet l�accusé a prit un travail qui se trouvait à la Mairie de Béziers le 25 Février 1457 et qui était destiné à Sa Grandeur notre Coms Bbred

Voici les documents qui le prouvent :

http://images.imagehotel.net/?b0j93bs2as.jpg

http://img207.imageshack.us/img207/9075/pimfonc.th.png

Voici les articles de lois entravées par l�accusé

Article 3.5.7.9. � Chaque offre d'embauche que le bailli propose est destinée à un Haut-Fonctionnaire particulier. Le bailli doit énoncer clairement qui est le destinataire de cette offre.

Article 3.5.7.10. � Nul n'est autorisé à postuler pour une offre qui ne lui est pas destinée, sauf accord du titulaire de l'offre ou du bailli. Le cas échéant, il pourra être traduit en justice pour escroquerie et sera passible de l'amende.

Fait aggravant :

L�accusé ne fait pas partit de nos hauts-fonctionnaires :

Article 3.5.7.2. � Tout candidat au Corps des Haut-Fonctionnaires doit se faire au château de Montpellier, au bailli ou au comte.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'est même pas présenté à la cour car il sais qu'il est coupable d'ailleurs il ne pourrait nier les faits qui lui sont reprochés.

Dans cette affaire, nous demandons donc une amende de 30 écus.

Bonjours messieurs de la cour.
L'accusation a raison, je ne nie pas, et j'assumerai mon erreur, puisqu'il s'agit plus de cela que d'une escroquerie.
En réfléchissant bien je pense que le conte devrait me remercier de lui avoir évité de faire si basse besogne que cette emplois.
En Effet, en étant le chef du conté,de l'administration,de l'armée, des maires, il doit être suffisamment occupé pour encore faire en plus un travail de simple fonctionnaire.
D'ailleurs, il n'a même pas eu le temps de répondre a ma lettre d'excuse,c'est qu'il doit etre bien occupé!
Je pense qu'avec une telle gestion et état d'esprit,le Languedoc ira loin!

Salution

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation, et le réquisitoire de la procureur.

Ayant écouté avec la plus grande attention, le plaidoyer de la défense,nous avons décidé que.

Je comprends votre point de vue, mais la loi prévoit que pour ces emplois vous soyez reconnu comme érudits par le, comté, donc que ce soit au Comte ou à un autre hauts fonctionnaire, la faute est la, mais nous allons rester magnanime.

La cour vous condamne à 5 écus d'amende et j'espere ne plus vous voir dans mon tribunal

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la Cour d'Appel du royaume

Fait à Montpellier par le Juge Bentich, le 8 Mars 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.