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Procès ayant opposé Poula au Comté du Languedoc
Poula était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 04 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Poula pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne a brigandé Scoopbidou le 25 février 1457 sur les terres du Languedoc.
Voici les éléments à charge :
http://bseince.free.fr/Poula_02_03_09.JPG
Voici les articles de loi entravés par l�accusé
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge, l'accusé n'est même pas venue se défendre car il se sait coupable. Dans cette affare, nous demandons donc une amende de 300 écus et de 3 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A nouveau la cour allait rendre un verdict avec absence de l'accusé, cela commençait a franchement énerver le juge.
Ayant entendu l'acte d'accusation et ayant constaté l'absence de l'accusé, ayant étudié tout les tenants et les aboutissants.
Nous condamnons l'accusé à 50 écus d'amendes ainsi que 1 jours de prisons avec deux mois de sursis
Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décisions auprès de la cour d'appel du royaume
Fait à Montpellier par le juge Bentich ce 21 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison avec sursis