Nous, Docfusion, Procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre d'Herlhein pour esclavagisme.

Celui-ci a embauché une personne 15 écus au lieu de 16 écus en la ville du Puy.
Il a donc enfreint l'article XIX du code pénal languedocien.

Voici notre preuve :
http://img294.imageshack.us/img294/1166/embaucheherlein15cusgw0.jpg
http://img87.imageshack.us/img87/3684/embaucheherleineffectuehz9.jpg

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.

Bonjour,

Cette affaire a été réglé entre la personne lezée, le prévôt et moi même à l'amiable. Après des excuses de ma part, nous avons convenu d'un prix pour la réparation. Que Messire Fripouille2 a refusé, j'ai alors insister pour le réparer, qu'il a à nouveau refusé.
J'ai alors dis à ce brave citoyen que si je pouvais faire quelque chose pour lui je le ferrai.
Il m'a demandé de prendre connaissance de sa candidature aux éléctions municipales et de l'appuyer de ma voix si ça candidature me convenait.
Chose que j'ai faite.
Si il faut payer cet écu à Messire Fripouille2, je veux bien le faire.

J'appelle cette même personne à la barre pour porter son témoignage.

Merci de m'avoir écouté.

Attendu que la victime a contacté le procureur pour lui confirmer la version de l'accusé.
Cependant ce genre d'arangements ne respecte pas la procédure de justice de proximité.

L'accusation réclame tout de même une relaxe envers l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

oui bonjour.herlhein a fait une ereur certe mais cependant il c'est excuser juste apres les faits,a voulu me renbourser son ereur mais c'est moi qui est refuser (j'ai rencore la lettre).
donc pour ma part l'acuser ne devrait pas etre acuser. fripouille

Messire le Juge, Messire le Procureur,
je viens à cette barre en tant que brigadier de police du Puy. J'ai constaté l'infraction d'esclavagisme et contacté les deux parties.
J'aimerai attirer votre attention sur le fait que Messire Herlhein ne s'est pas acquitté de l'amende prévue pour le réglement de proximité alors que je lui en avais fait la demande. Un article à prix exhorbitant est donc resté plusieurs jours sur le marché.
Il n'a pas pris la peine non plus de m'aviser sur un hypothétique accord avec sa victime.
Vous conviendrez qu'il s'agit là d'un comportement intriguant.

“Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que le sieur Herlhein a été déféré devant Nous pour répondre de faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 15 écus à un travailleur au lieu des 16 écus considérés comme le minimum légal au Puy.

Attendu que la preuve des faits a été rapportée en tous ses éléments.

Attendu que la procédure de justice de proximité est considérée comme n'ayant été respectée.

Attendu que néanmoins les deux parties se sont arrangées à l'amiable.

Attendu que le procureur a requis une relaxe de l'accusé.

Par conséquent,

Nous déclarons Herlhein non-coupable des faits qui lui sont reprochés ;

Conformément à l'article 22 du titre II du chapitre III de la loi organisant la Justice languedocienne, non prononçons la relaxe de l'accusé ;

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en place des exécutions.

Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.

Justice est ainsi rendue par le Tribunal du Languedoc, en la personne du Juge Marguerite de Volpilhat, ce jour, 6 avril de l’an d'Horace 1454.

L’audience est levée !”