En ce jour du 16 Février 1457, nous Aeris_g., mettons en accusation le sieur Teddy33 pour escroquerie et spéculation. En effet l�accusé est un tout jeune vagabond, qui n�a aucun élevage, or il a été prit en flagrant délit de vente d�une demi quintal de carcasse de cochon à 15.90, ce qui est plus que le prix autorisé par les décrets en vigueur à Carcassonne sur le prix des denrées.

Voici les factures qui le prouvent

http://www.imagefreehost.com/files/15022009/ap60479161590.jpg

Voici les articles de lois entravées par l�accusé

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Merci Votre Grandeur d'avoir prit la peine devenir jusque nous dans cet humble tribunal.

Pour cette escroquerie, et comme l'accusé a déjà été jugé coupable il y a quelque jour de celà, nous demandons une amende de 20 écus et 1 jour de prison.

je ne savais pas le prix

Nous vous rappelons que nous sommes appelé comme Comte lorsque cette affaire débutée.
La justice doit être intransigeante et en dehors de toute influence comtale.
Nous ne pouvons apporté aucun élément à cette affaire dont nous n'avons pas forcément connaissance.

Merci

Pas de témoignage

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant écouté avec attention l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procureur

Ayant la défense, qui semble jeune et encore peut coutumier des lois.

Je tiens a vous signaler que cela fait la deuxième fois en quelques jours que je vous vois ici, il est donc logique que je vous condamne à un plus grosse peine.

La cour vous condamne à 8 écus d'amende

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décison auprès de la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier par le juge Bentich le 04 Mars 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.