En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Aragornbleu pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Aragornbleu entre la tête haute dans la salle d'audience et salue dignement la Cour et la Magistrature présente.

Très Cher Juge, très Cher Procureur, Mesdames et Messieurs les Magistrats,
Je me présente devant vous aujourd'hui suite à ma mise en accusation pour trahison.
Je vous étonnerai peut-être en plaidant non coupable.
Je m'explique :
Avant de pénétrer sur le territoire du Comté de Languedoc, j'avais pris la précaution d'écrire au maire d'Uzès, le Sire Grigri (ces faits sont antérieurs au 27 avril) afin de l'avertir de mon arrivée prochaine en compagnie de mon épouse et de ma filleule et afin de lui demander si je devais accomplir des formalités administratives pour une quelconque autorisation.
Je ne dispose malheureusement plus d'une copie de ce courrier, par contre, je dispose encore du courrier de réponse du Sire Grigri.

Aragornbleu lit ce courrier avant de le remettre au greffier :
"Expéditeur : Grigri du Val Touffu
Date d'envoi : 2009-04-27 23:06:49

Soyez les bienvenus, vous, votre épouse et votre filleule.

Point besoin de quoi que ce soit messer pour entrer chez nous. Je vous demanderais juste de respecter le marché, de n'acheter que ce qui vous est utile, plus si vous voulez mais je vous demanderais alors de me prévenir.

Et puis, ma foi, si vous vous plaisez à Uzès , Je suis sur qu'Uzès vous adoptera.

Peut être nous rencontrerons nous en taverne.

Bien à vous

Grigri "

J'attire votre attention sur les premiers mots : "Point besoin de quoi que ce soit messer pour entrer chez nous"

Je pense avoir bien interprèté cette phrase et me suis permis de prendre la route en toute confiance pour visiter votre noble Comté.

Le Sire Grigri a répondu favorablement en acceptant de venir témoigner devant vous, il sera donc mon premier témoin.

Depuis le 28 avril, je parcours donc vos villes avec enchantement. J'ai d'ailleurs reçu l'un ou l'autre courrier de bienvenue des maires des villes traversées, sans me préciser que je devais accomplir de quelconques formalités administratives pour une autorisation.

Je précise que mon voyage est un voyage d'agrément et que mes intentions sont hautement pacifiques. A ce titre, je suis resté quelques jours à Nîmes où j'ai eu l'occasion de sympathiser avec les habitants. Je vous demanderai donc de bien vouloir entendre Dame Topaze80 qui pourra témoigner de ma moralité exemplaire.

Je terminerai en vous faisant part de mon étonnement d'avoir été mis en accusation le 8 mai, alors que je suis chez vous depuis le 28 avril... sans avoir reçu aucun courrier d'aucun douanier pour me signaler la mise hors la loi de ma situation.

Je vous remercie de m'avoir écouté et ne doute pas de la justesse de votre réquisitoire.

*Lanawel se frotta les yeux, tant de papiers a lire, voyons voir, une affaire concernant la Loi Martiale encore.*

Sire, vous plaidez ici l'ignorance. Notre Comté est en Loi martiale depuis le 3 Mai. Ceci est afficher en Gargotte et l'information a été relayé a Béziers je puis le confirmer. Être voyageur ne consiste pas seulement a lire les notes des douaniers mais aussi a s'informer par sois même, lire l'AAP ou simplement le message des médiateurs Comtaux.

Certes vos laisser passer étaient valide, mais les temps changent et il faut savoir s'informer quand on est un voyageur, rien que pour éviter les pilleurs et les guerres.

Je vous invite donc a régulariser au plus tôt votre situation, mais aussi a faire d'avantage attention a l'avenir. Je requiert une amende de 50 écus contre le Sieur Aragornbleu pour trahison.

"Aragornbleu s'avança dignement à la barre et s'adressa à Madame le Procureur"

Votre Honneur,
Avec tout le respect que je vous dois, laissez moi vous faire remarquer que je suis en Languedoc depuis le 28 avril, soit 6 jours avant l'entrée en vigueur de votre loi martiale. Ce qui m'a en outre laissé le temps de visiter 5 de vos magnifiques villes à savoir Uzès, Nîmes, Montpellier, Béziers et Narbonne où je me trouve actuellement. Permettez moi de vous demander ce que font vos douaniers... En effet, entre l'entrée en vigueur de votre loi martiale et ma mise en procès se sont encore écoulés 5 jours durant lesquels j'ai voyagé. Pendant ce temps, aucun avertissement, ni demande de mise en ordre administrative. Si mes intentions avaient été mauvaises, croyez bien que j'aurais eu largement le temps de mener à bien mes larcins et de quitter votre Comté .
Cela n'est pas le cas, je ne suis qu'un paisible voyageur et vous ai démontré ma bonne foi dans mon premier réquisitoire, ce qui fut validé par mon témoin principal.
Je vous démontre encore ma bonne foi en restant à votre disposition pour mon procès, en effet depuis le 8 mai je serais déjà loin si j'avais voulu fuir ce jugement.
Vous me demandez de me mettre en ordre, soit je le veux bien. Mais dites moi dès lors quelle formalité accomplir et à qui adresser mes documents.
Vous me condamnez à 50 écus d'amende, c'est cher payé pour une défaillance de votre système.
Je demande une relaxation simple sans amende ni condamnation aucune, et contrairement à plaider l'ignorance, je plaide l'annulation pure et simple de ce procès pour vice de procédure.
En effet, vous aviez 2 jours pour rendre votre réquisitoire suite au mien.
Le mien fut entré dans les délais légaux en date du 10 mai, le vôtre n'arrive qu'aujourd'hui en date du 19, soit 7 jours de retard.
Sachez qu'en cas de condamnation, je déposerai un recours en Cours d'Appel des Royaumes.

"Aragornbleu retourna s'asseoir la tête haute dans l'attente du verdict"

Grigri s'avança jusqu'à la barre.

Bien le Bonjorn' tout le monde,
salut ta grandeur,
bonjour messire Aragornbleu.

Comme l'a dit le messire ci-présent, j'ai été informé de son arrivée par pigeon quelques temps avant son entrée en nos terres Languedociennes.
Je n'ai plus ce courrier, mais je confirme que le sieur Aragornbleu m'a bien demandé si il pouvait, lui son épouse et sa filleule entrer en nos terres, demande à laquelle j'ai répondu favorablement. Nous n'etions alors pas encore en alerte, nous avons été prévenu de la loi martiale en vigueur actuellement qu'aprés l'ouverture de ce procès.
Bien à vous.

Pas de témoignage

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Aragornbleu a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le Languedoc.

Considérant que l'accusé nie avoir été informé de l'application de la loi martiale bien que celle-ci a été affiché en lieu public.

Considérant que l'accusé n'a reçu ni courrier de douane, ni courrier de maire pour l'informer de réguler au plus vite sa situation.

Informons l'accusé que nous sommes seul juge ici et que des menaces de mise de ce procès en cour d'appel ne changeront rien en notre verdict.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Notons qu'à l'avenir, l'accusé devrait s'informer par lui même des lois et des mesures que prend un comté et de s'y conformer au plus vite pour ne plus avoir d'ennui.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 22ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."