Procès ayant opposé Angelo35 au Comté du Languedoc
Angelo35 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 21/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce jour du 05 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Angelo35 pour trouble à l�ordre publique à Uzès. En effet, voilà plus de 24h que cette personne est en corps d�arme dans la ville sans aucune autorisation.
Voici la preuve donnée par l�Ost
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Voici les articles de loi entravés par l�accusé
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Une fois de plus nos soldats ont montre qu'ils étaient exemplaires, et une fois de plus un lâche est appelé à la barre et il ne vient pas.
Je réclame donc une punition exemplaire 200 écus et 2 jours de prisons pour les faits reprochés et 5 écus pour insulte envers la cour pour non présentation devant celle ci
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
moi, cerise, brigadier à la maréchaussée d'uzes, confirme avoir vu lors de ma garde d'hier; le sieur angelo dans la lance de Vrael! Un peu plus tard, ce meme sieur, a constitué avec Ange56 un corps d'armes! je lui ai envoyé un courrier:pas de réponse! meme chose pour le courrier envoyé plus tot au sieur Vrael.
*Cette fois-ci l'affaire accusait Angelo35, Sam avait pris ses rapports, jeta un oeil rapide et se rendit à la barre*
- Bonjour monsieur le juge,
Moi samkookai, brigadière d'Uzès, confirme que Messer Angelo35 a enfreint la loi en constituant son groupe armé.
J'ai tout d'abord remarqué qu'il faisait parti de lance de Messer Vrael56.Ma collègue Cerise375, lui a envoyé un courrier afin que Messer Vrael56 détruise sa lance.
Mais au court de la journée, Angelo35 a lui même constitué un groupe armé.
Cerise375 lui a de nouveau signifié que cela était interdit sans une demande au préalable, selon les lois languedociennes.
Mais non seulement il n'a pas détruit le groupe, mais une personne de plus l'a intégré.
Je pense que Messer Angelo35 a pourtant été assez prévenu des risques qu'il encourait et des lois qu'il enfreignait.
*elle marqua une pause*
-Merci de m'avoir écouté monsieur le juge
" Nous , Malkav, jutge de Lengadoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Angelo35.
Considérant que l'accusé n'est plus de ce monde. Puisse-t-il avoir racheté ses peines avant de décéder.
Par conséquent,
Déclarons que nous n'avons plus à rendre aucun jugement et que nous classons donc cette affaire.
Déplorons le fait que l'accusé n'ait pas été condamné pour les faits qui lui sont reprochés.
Espérons que ceci tiendra d'exemple pour toute personne voulant agir égoïstement de la sorte.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties auraient pu interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 21ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.