En ce jour du 16 Mai 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie la dénommée Stefga. En effet cette dernière a vendu le 05 Mai 1457 des fruits alors que les décrets de Montpellier l�interdissent.

Voici toutes les pièces à convictions

La preuve d�achat

05-05-2009 11:20 : Vous avez acheté à Stefga 3 fruits pour 10,00 écus.
05-05-2009 11:10 : Vous avez acheté à Stefga 1 fruit pour 10,00 écus.

Le courrier envoyé

bonjorn Messier stefga
Je me présente,lieutenant petitechat de police de
Montpellier.. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets
de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis
une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché
aujourd'hui et j'ai acheté plusieurs de vos produits, soit 4 fruits a 10 ecu . Il est
strictement interdit de vendre ce produit sur le marché de Montpellier
selon le décret municipal..

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,
lieutenant Petitechat de police de Montpellier

L�accusée n�a pas daigné répondre au Lieutenant ce qui prouve sa mauvaise volonté et son dédain de la justice.

Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Et le décret municipal bafoué

Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Ayant quelques difficultés à écouler mes marchandises, j'ai tenté de les vendre à Nîmes pendant quelques jours. Et pour rentabiliser le déplacement ( j'ai du laisser ma ferme en plan ), j'ai cueilli quelques fruits à la fois pour les consommer et les vendre sur le marché sans faire attention que c'était interdit (???). Nous sommes pas près de faire l'Europe avec ces lois ;)

Et nous n'êtes pas prêt de faire partie de quoi que ce soit si vous ne respectez pas ces lois.

Les lois sont clairement afficher en mairie, il est indispensable d'en connaître le contenu pour éviter de se retrouver face aux tribunaux.

Je vous invite a l'avenir a consulter plus régulièrement les documents mis a votre disposition par la mairie et la maréchaussée.

Je requiert a l'encontre du sire Stefga pour escroquerie, une amende de 30 écus.

Sachez que je ne cherche pas à escroquer qui que ce soit. La preuve en est que j'ai racheté une marchandise (grande échelle à 70 écus) à Select2 qui me l'avait acheté par erreur. Ce n'est pas avec « 3 centimes » gagnés sur un fruit que je vais devenir riche.
Maintenant je pense que l�amende de 30 écus doit infligée à l�accusation pour manque de courtoisie, attitude psychorigide, et allergie aux clins d��il.
Mais le meilleur remède serait d�arrêter de se prendre au sérieux, et de réfléchir à un système plus souple et convivial.

A vous de jouer ;)

Bonjorn Messier le juge, messier le procureur

je suis lieutenant petitechat de la brigade de montpellier, et j'ai bien acheté à Messier Stefga ses fruits vendus sur le marché de montpellier alors que le décret précise bien que c'est interdit. Je précise aussi que Messier stefga est quand même à sa troisième escroquerie sur le marché de montpellier. Sur ce je vous souhaite une bonne journée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Stefga a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que les preuves sont là pour montrer que l'acte d'escroquerie a eu lieu.

Considérant que tout le monde se doit de respecter la loi qu'elle plaise ou non.

Considérant que l'accusé a été obligatoirement informé par l'affichage de la mairie qu'en faisant cet acte il se rendrait coupable d'escroquerie.

Considérant que l'accusé n'est pas à son premier jugement pour escroquerie conformément au jugement rendu le 8 mars 1457 par mestre Bentich. Notons qu'il y a donc récidive.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons Messer Stefga conformément aux articles 4.4.2, 4.4.3 et 4.4.4 du coutumier Languedocien ainsi qu'aux décrets municipaux en vigueur dans la bonne ville de Montpellier à une amende de 50 écus.

Espérons que l'accusé jugera ainsi qu'il ne faut pas rigoler avec nos lois et les respecter.

Notons qu'il s'agit ici d'une petite leçon mais que si l'accusé récidive encore notre jugement sera nettement moins indulgent.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 22ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."