En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Oflamiss pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour,

La raison de ma venue dans le Languedoc était touristique avec mon bien aimé. Nous voulions également retrouver de vieux amis. Dans notre hâte, nous avons, par mégarde, ignorer les messages concernant les lois en vigueur en Languedoc. La loi martiale étant déclarée, je comprends votre accusation. C'est pour cela que nous sommes prêts à quitter la région dès que on ne nous en donnera l'ordre.

*Lanawel écouta attentivement et lu la retranscription de l'accusation répondit : *

Il est bon de voir enfin une personne qui reconnait son tort. Je ne vais donc pas faire traîner plus que cela en discours, je vais cependant vous appeler a d'avantage d'attention a l'avenir afin d'éviter ces procès qui encombre les tribunaux.

En raison de la bonne volonté de et la compréhension de l'accusée je demande donc une amende symbolique d'un écu pour le chef d'inculpation de trahison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour. Comme l'a dit Oflamiss, notre voyage n'était que pour découvrir de nouvelles contrées, retrouver de vieux amis, et surtout, trouver le calme et la sérénité. Et Oflamiss et moi n'avons en effet pas pensé à regarder les lois en vigueur en Languedoc.
Conscients de notre faute, nous partirons dès que l'ordre nous sera donné.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Oflamiss a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trahison envers le Languedoc.

Considérant que l'accusée avoue ses torts.

Considérant que l'accusée n'a cependant pas respecté nos lois.

Considérant que l'accusée ne cherchait aucun mal en notre comté mais désirait juste le visiter.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Oflamiss conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.

Conseillons vivement l'accusé à l'avenir de se plier le plus rapidement possible aux lois régissant un comté. L'indulgence d'une cour et d'un juge ont des limites.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 22ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."