En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Opusone pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Monsieur le juge, votre honneur,
Comme je l'ai déjà écrit à Monsieur le procureur, c'est avec stupéfaction que j'ai appris en arrivant ce matin à Montpellier que j'étais accusé de trahison.
Mon amie et moi voyageons depuis le 22 avril dans le Comté, nous avons visité Le Puy, Mende, Alais et Nîmes. Dans tous ces lieux, nous nous sommes annoncés au douanier. Personne ne nous a informé que la loi martiale avait été décrétée. Mon amie Sibille avait obtenu pour elle et moi l'autorisation de voyager dans le Comté du Languedoc. L'autorisation a été délivrée par le Monsieur le Prévôt Celticdom en date du 15 avril 1457, comme le document qui vous est remis par le Dame Sibille appelée à la barre comme témoin.
Toutes les personnes que nous avons rencontré dans le Comté pourrait vous affirmer que nous sommes d'honnêtes gens désireux d'apprendre à connaître les gens et les lieux de notre Royaume. Nous sommes intégres et n'avons jamais été condamné pour quelque infraction que ce soit.
J'espère que ces quelques explications vous conduiront à m'acquitter et à classer l'affaire sans suite.
Votre honneur, je vous remercie de m'avoir écuuté.

*Lanawel relu attentivement les minutes du procès ... puis encore une fois ... les yeux écarquillé elle respira longuement une dernière fois se leva et annonça.*

Il semble que tout soit en ordre Sire, je ne vois guère de quoi vous retenir plus longtemps. Messire le Prévôt qui a fait le déplacement jusqu'ici nous a confirmer la validité de votre titre de "voyage" en Languedoc et je l'en remercie. Je vous souhaite un bon séjour dans notre Comté, et toutes nos excuses pour le dérangement.

*S'adressant au juge.*

Je me prononce en faveur de la relaxe.

Monsieur le Juge, votre Honneur,
Je constate que l'accusateur admet que c'est à tort que j'ai été mis en procès.Sachant que l'erreur est humaine, je ne tiendrais pas rigueur aux autorités du Comté pour cette bévue.
J'accepte donc les excuses prononcées et me réjouis de pouvoir continuer mon voyage poue découvrir les villes de Béziers, Narbonne et Carcassonne.
N'étant pas procédurier, je ne réclamerai pas des dommages et intérêts.
Merci donc à votre Honneur de bien vouloir me relaxer et me permettre de continuer mon voyage.

Bien le bonjour,

Me voici donc ici pour vous assurer que mon compagnon de voyage Opusone n'a absolument rien fait de mal en me suivant sur les routes du languedoc. En effet, j'avais obtenu de votre prévot l'autorisation de traverser votre comté de part en part pour lui et pour moi même. En voici la copie :

"Expéditeur : Celticdom
Date d'envoi : 2009-04-15 14:03:35
Adeussiatz donà Sibille

Le comté est ouvert tant que vous ne circulez pas en groupe armé.

En esperant que votre voyage se passera sans encombres vous etes les bienvenus chez nous.

Bon voyage

Celticdom Prévôt du Languedoc"

A chaque demande de vos douaniers, j'ai répondu que nous n'étions que de simples voyageurs et remis le double de ce courrier.

Je suis au sein du BA une personne de confiance, siégeant au conseil municipal de mon village, à la chambre des tribuns et au conseil ducal et je me porte garante pour mon compagnon qui ne fait que me suivre sur les chemins.

Maintenant, si nous ne sommes pas les bienvenus en vos terres, nous partirons au plus vite.

Merci.

Le prévôt qui était en train de fixer une plaque a son nom sur une chaise se lavé et se presenta a la barre.

Je suis Celticdom actuel prévôt des maréchaux du Languedoc.
Je vous confirme les dires de dame Sibille. Cette autorisation donnée en temps de paix reste a mon sens valable en ces temps troublés car le sieur Opusone n'a en aucune mesure troublé en quoi que ce soit la paix de notre comté.
Je vous demande donc solennellement Messire le jjuge, la relaxe de cet homme.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Opusone a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le Languedoc.

Considérant que l'accusé a reçu une autorisation du conseil militaire pour voyager librement sur nos terres. Fait approuvé par messire le Prévôt.

Par conséquent,

Déclarons que ce procès n'a pas lieu d'être.

Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 18ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."