Procès ayant opposé Richmartel au Comté du Languedoc
Richmartel était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 22/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Richmartel pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
(Richmartel s'attendait d'aller à la barre en raison de l'attaque qu'il avait été victime dernièrement sur les terres Languedocienne, mais voilà qu'il appris qu'il était mis en procès pour trahison... Il s'avança mal à l'aise..)
Bonjour votre honneur!
(Il secoua la voix, pris un respire..)
Je suis tout à fait désolé si j'ai transgressé l'une de vos loi.. Je n'était vraiment pas au courrant qu'il fallait demander l'autorisation au membre du conseil militaire.
Je suis venu ici en voyage avec mon amoureuse.. Bebyownne.. jusqu'ici, nous vivions un superbe voyage dans votre magnifique comté, Les gens sont très accueillant, sauf celui qui m'a brigander et voler mais bon, lui on en parle pas..
(Il baisse la tête et soupir)
C'est la première fois que je dois m'expliquer devant un tribunal... Et je n'aurais jamais cru devoir le faire un jour..
Encore une fois, je n'étais pas au courrant de cette loi et je m'en excuse si je les transgressé..
(Richmartel s'inclina devant le magistrat)
Daignez accepter mes sincères salutations.
Le devoir de TOUT voyageur est de s'informer sur l'état (militaire) des villes et des Comté/Duché qu'il traverse.
Soit auprès des autorité compétentes, soit par sois-même en consultant régulièrement les panneaux d'affichages en halle et en gargote.
Dans notre cas le Comté du Languedoc est actuellement sous le joug de la Loi Martial qui interdit a tout vagabond/étranger de voyager sans autorisation préalable.
Pour le chef d'inculpation de Trahison j'en appel donc a une amende de 30 écus.
*Richmartel revint à la barre un peu surpris de voir qu�il n�avait pas droit au même traitement que sa chérie Beby de la part de l�accusation, Mais bon il se dit que c�est son travail et que ce n�est pas du tout à lui de juger de tout ça..*
Votre honneur,
Comme je l�ai dis auparavant, je regrette cet affaire et ce procès m�a fait prendre conscience comment il est important de vérifier de façon vraiment très rigoureuse des lois et décret en vigueur dans le comté. Si j�aurais su que ce décret était lancé, vous pouvez être certain que j�aurais demandé cette autorisation. Ou même avoir reçu un avertissement de la part des autorités en place. Mais je comprends les circonstances dans laquelle ce procès a été lancé et que ces mesures demandent un traitement radical.
Tout au long de notre voyage, je me suis efforcé de lire et de répondre à chacun des douaniers que j�ai rencontrés. Et le jour même où cette loi est sortie, je voyageais avec une lance militaire justement, est-ce que cette même lance aurait pu m�informer de l�existence de ce décret. Vous avez entendu le témoignage du vicomte, il le dit très clairement que nous n�avons pu être prévenu de la part d�un courrier de la douane. (HRP la seule fois donc je parlerai HRP� Je voyageais avec la lance et à ma reconnexion le lendemain, j�étais en procès)
Aujourd�hui, l�accusation demande une amende de 30 écus. Et le vicomte Actarius, un languedocien très respectable, parle de son côté d�une erreur voir même d�une injustice. L�honorable procureure fait son travail et c�est très compréhensible. Mais j�ai de la difficulté à suivre, pourquoi dans la cause de ma charmante bien-aimée Bebyownne, l�accusation a demandé la relaxe, tandis que pour moi, c�est la culpabilité et une amende de 30 écus, pourtant, nous sommes essentiellement dans la même situation. Mais bon, c�est hors de mon contrôle. Maintenant, la décision vous revient et je la respecterai.
J�aimerais que vous teniez compte du témoignage du très respectable Vicomte Actarius. Qui je le répète encore vient prouver que je ne pouvais être au courant de cette loi. Personne ne nous a malheureusement informés, même si je vous accorde que j�aurais dû aller vérifier et que je regrette de ne pas l�avoir fait, de tout c�ur.
J�aimerais que vous teniez compte du principal cas de jurisprudence que vous avez
vous-mêmes juger en le cas de dame Bebyownne ma bien-aimée. À qui vous avez accordé la relaxe.
Je voudrais, avant de quitter, faire un message personnel devant cette cour. J�aimerais remercier sire Actarius, qui aura pris cette affaire à c�ur en se portant garant de ce malencontreux incident.
Je souhaite également le plus grand bien au comté du Languedoc. Si ces procès peuvent faire avancer les choses où le rendre meilleurs alors, ils y trouvent tous leur importance.
Votre honneur, merci d�avoir pris le temps, d�écouter de nouveau mon témoignage.
*Richmatel s�inclina une seconde fois devant l�honorable juge et devant les magistrats qui sont intervenu lors de ce procès.*
*Le vicomte se présenta à la barre.*
Votre Honneur, je suis conscient que la loi martiale nécessite des mesures radicales. Je soutiens même ce principe étant donné la menace qui pèse sur notre bien-aimée terre. Mais il faut le dire ici tout haut, la loi martiale a entraîné passablement de mises en procès dont certaines sont sans doute abusives. Bien entendu, il ne s'agit pas de jeter la pierre à notre conseil qui fait de son mieux pour protéger le comté et ses habitants. Il est simplement question de souligner que lors d'une mesure aussi massive, des erreurs sont plus fréquentes. Et dans le cas de Richmartel, il s'agit bel et bien d'une mesure quelque peu disproportionnée, voire injuste.
*Actarius marqua un temps d'arrêt avant de reprendre.*
Richmartel est un citoyen albigeois, sauf erreur de ma part, qui voyage avec sa compagne Bebyownne en toute bonne foi et en essayant de se mettre en conformité avec la loi. J'en veux pour preuve que plutôt que de constituer une lance, ils ont fait appel à une escorte de l'Ost pour se rendre au Puy.
J'ai dirigé cette escorte et je peux vous affirmer que ces personnes ne constituent en aucun cas une menace pour le comté. Au contraire, ce sont des gens prévenants et courtois.
Ils sont arrivés au Puy le jour même ou la veille de l'annonce du comté concernant la loi martiale. Ils n'ont donc pas pu être prévenus par un courrier de la douane.
Il est probable qu'ils aient ignorés son existence jusqu'à leur mise en procès. Sinon, ils auraient vraisemblablement tout fait pour se mettre en accord avec la loi.
Vous avez entendu comme moi le témoignage plein d'humilité de Richmartel. Si cette preuve de bonne foi ne suffisait pas à vous convaincre d'être clément, alors moi Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, je me porterai garant de Richmartel, mais aussi de sa compagne.
De simple gens plein de bonne foi ne devraient pas avoir à souffrir de la bêtise de ceux qui défient les lois. J'en appelle donc à la clémence.
*Puis, l'ancien comte du Languedoc reprit place, il avait dit ce qu'il avait à dire.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Richmartel a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le Languedoc.
Considérant qu'ici nous jugeons l'accusé et non sa compagne. le procès de celle-ci n'a pas à rentrer en compte.
Considérant que l'accusé avoue les faits mais semble de bonne foi.
Considérant que l'indulgence de la cour croit en la bonté des accusés qui sont amenés à se présenter devant elle.
Considérant que l'accusé promet de ne plus JAMAIS enfreindre la loi en se renseignant continuellement sur l'évolution de celle-ci.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Conseillons vivement à l'accusé de s'informer des lois relatives à un comté pour ne pas avoir à les transgresser. Un autre juge n'aura peut-être pas la même indulgence que nous même.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 22ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.