Procès ayant opposé Baxie14 au Comté du Languedoc
Baxie14 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 23/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 16 mai 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public la dénommée Baxie14. En effet, dans la nuit du 13 au 14 mai 1457, sur la route entre Narbonne et Béziers, l�accusé s�est jeté sur Guillem de Fontvell dict Fontvell, Hospitalier de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem. Après une enquête dans les environs la maréchaussée a recueilli ce simple témoignage de la part de promeneurs :
Déclaration de la victime
Moi, Guillem de Fontvell dict Fontvell, Hospitalier de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem dépose plainte pour brigandage contre le Sieur Baxie14 lequel m'a attaqué ce jour sur la route entre Narbonne et Béziers. Je compte sur la Justice Languedocienne pour qu'elle mette fin aux activités de ce malfaisant.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lanawel de relire une nouvelle fois les minutes du procès, aussi courtes soit-elles, et d'en tirer une conclusion qui s'impose :*
L'accusé semble se désintéressé totalement de son procès et ne revendique pas l'innocence, il est clair que cette personne doit être jugé à la peine maximale applicable dans un cas de brigandage et de violence !
Soit une peine de 6 jours de prisons, et une amende de 50 écus !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Plaise à la Cour,
outre le fait que l'accusé se soit livré a un acte de brigandage envers ma personne dont les conséquences matérielles n'ont que peu d'importance, je souhaiterai insister sur le fait que nul ne peut s'attaquer à un membre d'un Ordre Royal ou Religieux sans avoir à subir les plus hautes peines prévues par la Loi car, comme l'a si souvent dit notre Grand Maitre "s'attaquer à un membre de notre Ordre, c'est s'attaquer à l'ordre en son entier".
Cependant, bien que demandant que Baxie14 soit puni avec la plus haute sévérité, je lui accorde, à titre personnel, mon pardon comme tout Hospitalier doit le faire.
Je demande respectueusement à la Cour que les 20 écus, le deux miches de pain qu'il m'a dérobé et l'éventuelle amende à laquelle il sera condamné soient reversés aux humbles du Languedoc.
J'ai dit....
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messire Baxie14 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage en la personne de Fontvell.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter au tribunal et avoue ainsi selon la nous ses actes.
Considérant la position de la victime et son témoignage.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des charges qui sont retenues contre lui.
Condamnons Messire Baxie14 conformément aux articles 4.4.5 et 4.5.3 du coutumier Languedocien à une peine de 6 jours d'emprisonnement et à une amende de 55 écus dont 5 écus pour outrage à la cour.
Espérons que l'accusé se repentira sans quoi un jour une peine de mort pourrait être prononcée à force de récidive.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 23ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus et à 6 jours de prison ferme