En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Naurdius pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour

La raison de ma venue dans le Languedoc était touristique, voulant simplement visiter les vastes étendues au dela de la Bourgogne avec ma bien aimée. Nous voulions également retrouver de vieux amis. Dans notre hâte, nous avons, par mégarde, ignorer les messages concernant les lois en vigueur en Languedoc. La loi martiale étant déclarée, je comprends votre accusation. C'est pour cela que nous sommes prêts à quitter la région dès que on ne nous en donnera l'ordre.

Je ne le répéterais jamais assez je pense, mais le devoir premier d'un voyageur est de s'informer de l'état du Comté/Duché qu'il traverse et ce tous les jours.

Nos douaniers sont tenues d'informer les voyageurs des tenants et des aboutissants mais ils ne sont là que pour informations et ne sont pas exhaustif, c'est aussi au voyageur de savoir s'adapter avec la région qu'il traverse.

Pour cette raison je demande une amende de 50 écus a l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,
Je confirme ce qu'a dit Naurdius, moi et lui sommes venus ici pour revoir de vieux amis mais nous n'avons oublié, par méguarde, de regarder les messages concernant cette loie. Nous quitterons le Languedoc dés qu'il nous en sera donné l'ordre.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Naurdius a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.

Considérant que l'accusé avoue ses torts et est tout de même de bonne foi.

Considérant qu'un étranger se doit de consulter les lois en vigueur dans un comté et de s'y conformer.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messire Naurdius conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.

Informons l'accusé que dorénavant il ferait mieux de se renseigner sur les lois d'un comté et de s'y conformer avant d'y pénétrer sans quoi une sentence plus lourde pourrait-être promulguée.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 23ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée"