En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Ian pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour à tous. Donc, comme ma conjointe Eoline vous l'a dit, nous disposons d'une autorisation du capitaine Debba_1er pour séjourner 10 jours en Languedoc (http://serenity.nuxit.net/univers-rr/languedoc/lances/). Je me permets donc de l'appeler rapidement à la barre.

Vu les faits, et vu que l�accusé est dans le même diligence que son épouse dame Eoline, je demande la relaxe pur et simple et l�abandon des poursuites;

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Second procès, second témoignage, il avança vers le tribunal & prit la parole*

Votre honneur,

Comme indiqué dans le procès pour dame Eoline... Messire Ian dispose d'une autorisation pour entrer en Languedoc et y circuler avec une lance ...

Donc, il n'a absolument rien à faire ici; je vous prie de bien vouloir l'acquitter.

*Il salua alors le juge puis se retira*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Ian a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.

Considérant que ce procès n'a aucun lieu d'être, l'accusé ayant eu l'amabilité de suivre toute la procédure adéquate et ayant obtenu autorisation de séjour du conseil militaire.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous nous excusons devant l'accusé au non du comté du Languedoc pour l'avoir mené au tribunal pour un tort qu'il n'avait pas commis.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 23ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée."