En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Tarteauxfraises pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté

Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Monsieur le Procureur,

Je me vois fort ennuyée et surprise d�être mise en accusation pour trahison ???!!!

Non vraiment je ne comprends pas� Je suis une honnête femme, en voyage, sans d�autre but que de partager un voyage en amoureux.
Je suis en terre languedocienne depuis le 24 avril 1457 au moins et n�y ai rencontré aucun souci.
http://www.imagefreehost.com/files/09052009/gr66814933065.jpg
(Fiche de Wasquehal2001 qui m�a employé au Puy :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Wasquehal2001)


Je suis donc actuellement avec mon compagnon Zarathustras du Rajasthan, lui languedocien, domicilié à Béziers, depuis fort longtemps, ville que nous désirions rejoindre tranquillement, pour un bref séjour.
Nous ne sommes que de passage, puisque nous désirions quitter le duché vers le 17 mai�


Nous nous sommes signalés à chaque mairie et avons répondu aux lettres des douaniers, ou autres soit de sa part, soit de la mienne selon nos possibilités, en nous identifiant l�un l�autre comme voyageant ensemble. Je n�agis donc pas en clandestine, même si sans « papier »�
Depuis cette date aucun laisser passer ne m�a été demandé puisque compagne d�un citoyen du duché�
Notre comportement fait us à toutes les civilités et je ne pense pas manquer de courtoisie ou autre�
Si une démarche quelconque avait été demandée, soyez assuré, Monsieur le Procureur, que je n�aurai pas manqué d�y répondre.

Je n�avais aucune connaissance de la loi martiale� Vous m�apprenez d�ailleurs que cette loi vient d�entrer en vigueur. La loi martiale est effective depuis quelle date ?
Cette information n�a pas été mise à la connaissance des étrangers séjournant su le territoire soit en mairie soit en sénéchaussée.

J�espère vivement que cette accusation soit réexaminée car elle n�est pas fondée, mes agissements sont louables et ne mettent en aucun cas votre duché en « danger ». Je ne suis coupable d�aucun méfait et vous demande de prendre considération tous les éléments énoncés pour ma défense.

Dans l�ignorance de la situation actuelle, je ne pouvais agir en conséquences, et vous ne pourrez pas voir dans mon attitude un délit de trahison.

Restant à votre entière disposition, recevez Monsieur le Procureur, mes sincères salutations.

Voilà les informations disponibles en sénéchaussée � Lois et décrets :
http://www.imagefreehost.com/files/09052009/gq59311671904.jpeg

Voilà les informations disponibles en mairie :
http://www.imagefreehost.com/files/09052009/qa13256523860.jpeg

Le gardiennage des animaux n'est pas activé
Informations sur le village
Message du maire Jack_daniel
Mai 1457----->ALAIS : Terre d'Asile...

Les mines c'est bon, mangez en! C'est d'ailleurs possible, un pain à 1 écu offert pour 4 jours de travail. [Hors de la Ville->Travaux] et puis ensuite vous m'envoyez un pigeon avec une copie de votre acte de 4 jour de travail. Et je vous vends le pain à 1 écu.
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Grande Loterie De Alès pour la réduction de l'impot! Achetez les miches à 10 écus vendues par Helma sur le marché et vous obtiendrez par la même occasion un Ticket pour Participer à la Loterie. Il y'a les quarts des gains des participants à gagner et un splendide plateau surprise!

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VENDEZ vos fruits à 9.85 écus ou moins (cela nous permet de rester compétitif sur le marché comtal)La mairie vous les achetent dans la journée suivant la disponibilité des fonds

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ATTENTION LES FRUITS A 9.85 OU MOINS SONT RESERVES POUR LA MAIRIE POUR L'EXPORTATION
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Envie d'aventures ou d'actions ? Envie d'aider et de protéger les villageois et le Languedoc ? L'armée (OST ) recrute ! Contactez le Lieutenant Roukina !

Vive la Soule ! Rejoignez l'équipe d'Alais sur la Halle. Contactez Messire Sebwood ;)

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=> CONSEIL MUNICIPAL :

- Maire adjoint : Recherche...
- Consultant en économie: Belsilk
- Délégué à la communication: Clkikoz
- Tribun et mentors : Alpaïde
- Conseiller au Négoce : Recherche.
- Délégué aux Animations et à la Culture :Helma(la plus belle, enfin après Loïs) et Sebwood
- Représentant charpentiers : Poste à pourvoir
- Représentante tisserands/bergers: Aucun
- Banquier : Ronion
- Représentant filière blé : Recherche.
- Responsable du verger : Dame Loïs.
- Bouffon en Chef: Tromal
- Femme du bouffon Chef : Arnegonde

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LES INSTITUTIONS

=> La MARECHAUSSEE Alaisienne :
Lieutenant Kalicoba
Brigadiers Roukina et Monross
:http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=234995
=> Les DOUANES : Sieur Tachin2
=> L'OST du Languedoc recrute, Engagez vous, engagez-vous qu'ils disaient : http://armeelanguedocienne.actifforum.com/index.htm
Lieutenant : Roukina

Escortes gratuites
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RAPPEL :
- Les marchandises à 1 écus sont protégées par décret, ne pas y toucher si elles ne vous sont pas destinées, merci pour ceux qui les attendent.
- L�Université à besoin de vous jeunes érudits ( Niveau 3), si vous êtes intéressé par la vie d�étudiant ou de vouloir enseigner, contacter le Recteur Donà Mariedouce d'Exat et de Portes
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I)LES ACTIVITÉS DE NOTRE VILLE

Sur le forum officiel du village dit « Halle »(Accès en bas de cette page)

=> MENTOR ~ ESCOLAN : partagez votre EXPÉRIENCE avec un nouveau, renseignements auprès du Tribun
=> Points de CONFIANCE : donnez ~ recevez
=> BOULASSOMETRE : si vous avez reçu des événements spéciaux
=> Inscrivez votre maison et vos champs au CADASTRE : Repris en main par Mestre Belsik
=>BIBLIOTHÈQUE : Renseignements, aide & informations

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II)CONSEILS RAPIDES

=> VAGABONDS n�achetez que du PAIN, le reste ne vous sert à rien pour l�instant=> ORIENTATIONS actuelles : maïs, cochons(par 4 conseillé )
=> La viande à 10,00 écus est réservée uniquement aux soldats de l'OST
=> Consultez la GRILLE des PRIX et RESPECTEZ-LA sous peine d'accusation pour ESCROQUERIE.
=> La ville rachète : Les FRUITS à 9.90 écus dans la journée sous réserve des fonds alloués.

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III)LES LOIS & ARRÊTÉS MUNICIPAUXLE NON RESPECT des décrets de notre ville est puni par une AMENDE voire une peine de PRISON.

=> Les lois du Languedoc dites « Le Coutumier »
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/

=> DÉCRETS en vigueur à Alais :

Arrêté municipal N°1 sur la Grille des salaires minimums autorisés à Alais :
Nous, Kalicoba, maire de Alais, le 11 mars 1457, ayant reçu l�appui de plus de la moitié du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :
Emploi d�un apprenti ( à partir de 5 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d�un ouvrier (de 6 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d�un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus

Tout employeur qui verserait un salaire inférieur, aux minima ou embaucherait un apprenti en dessous de 5 de caractéristiques, ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.

------ Arrêté municipal N°2 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :

Blé : 13,80 écus
Pains : 7,00 écus
Farine : 16,00 écus
Maïs : 4,00 écus
Lait : 11,00 écus
Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus
Légumes/fruits : 12,00 écus
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE
Echelle (p) : 30,00 écus
Echelle (g) : 86,00 écus
Manches : 10,00 écus
Seaux non cerclés : 30,00 écus
Rames : 20 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Coque : 30 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Barques : 90,00 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Fer réservé Mairie VENTE INTERDITE
Haches : 155 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Seaux : 50,00 écus
Couteaux : 20,00 écus
Epées : 240 écus
Chapeaux : 60,00 écus
Chemise (H et F) : 125,00 écus
Braies : 77,00 écus
Bas (H et F) : 51,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Ceintures : 45,00 écus
Houppelande(F): 274,00 écus
Mantel(H) : 280,00 écus
Bouclier : 75,00 écus
Bottes (H et F) : 88 écus
Gilets (H) : 133 écus
Capes ( H et F ) : 183 écus
Cols ( H et F ) : 77 écus
Jupes (F) : 135 écus
Robes (H) : 254 écus
Tabard/Tablier (H) : 118 écus
Bustier (F) : 133 écus
Corde (H) : 54 écus
Foulard (H) : 52 écus
Toque (H) : 57 écus
Coiffe (F) : 82 écus
Poulaines (H ou F) : 72 écus
Casque : 163 écus

Tout CONTREVENANT à ce décret s�expose à des poursuites en justice pour ESCROQUERIE.

Dernière révision validée le 3 décembre de l�an de Pâques 1456

------ Arrêté Municipal N° 3 *** Fer *** :

La vente de fer est strictement réservée aux Forgerons, le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour, toute personne extérieure, et non forgeron, à Alais qui achètera du fer, se verra poursuivie.
Le fer est réservé à la consommation des forgerons d'Alais.
Il sera disponible sur demande et sur rendez-vous à la mairie

Validé le 26 avril de l an de Pâques 1453

------ Décret municipal N° 4
Accepté par le Coms le 25 Novembre 1455

*** Produits à 1 écu ***

L�achat des produits à UN écu sur le marché mairie est réservé aux personnes déterminées par la mairie et à nulles autres.

Tout CONTREVENANT sera poursuivi pour ESCROQUERIE

Validé le 25 novembre de l an de Pâques 1455

------ Arrêté Municipal N° 5

*** Bois ***

Tout bois mis sur le marché Mairie est destiné aux artisans : Boulangers, Forgerons et charpentiers d'Alais et à eux seuls, toute autre personne qui achètera du bois sans le consentement du maire se verra poursuivie pour escroquerie.

Modification Validée le 10 octobre de l an de Pâques 1455

------ Décret municipal N°6 sur la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus :
A compter du 24 septembre de l an de Pâques 1455 , la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus sont réservés aux soldats de l'Ost de la garnison d'Alais et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.

validé le 28 septembre de l an de Pâques 1455
Renuméroté le 4 décembre de l'an d'Horace 1456

------ Décret N°7 voté par le conseil municipal le 14 novembre de l'an de Grâce 1454.

De l�interdiction de la vente des produits exotiques

Article 1er : Il relève de l�intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d�Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.

Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.

Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d�autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.

Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens.

Validé le 17 Novembre de l an de Pâque 1454
Renuméroté le 4 décembre 1456

------ Décret Municipal N°8

Nouveau décret, voté par le conseil municipal, accepté par le Coms dans la nuit du 16 octobre au 17 octobre de l'an de grâce 1454

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie.
Fait à Alais, le 15 octobre 1454

Validé le 16 octobre de l an de Pâques 1454

------ Des MARCHANDS AMBULANTS

http://serenity.nuxit.net/rr/index.php?page=loi-show&;idloi=2#c50

Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière

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Vous avez tout lu ? FELICITATIONS !!!Le maire d�Alais et son conseil municipal, au nom de tous les Alaisiens vous souhaitent un bon séjour !

Le devoir d'un voyageur est de s'informer régulièrement auprès des autorités compétentes mais aussi en halle et en gargote.

Cependant exceptionnellement je prendrais en compte le fais que le Maire d'Alais n'ait pas retransmis l'information In Gratibus.

Par conséquent je me positionne en faveur de la relaxe de l'accusée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Zarathustras entra dans le Tribunal. C'était la première fois qu'il y venait. Et la première fois aussi qu'il venait témoigner.
Mes hommages à la cour. je viens ici en tant que témoin à la demande de l'accusée.

Je tiens à vous signifier que Dame Tarteauxfraises est ma compagne et que nous voyageons ensemble depuis le 24 avril en Languedoc.
Je tiens aussi à vous affirmer que nous avons signalé notre présence au Puy, à Mende et à Alais chaque fois que demandé par la douane ou la police.
Personne ne nous a signalé que le Languedoc était sous loi martiale. Ni la Police, ni la Douane, ni les Maires, ni le Prévôt des Maréchaux Messire Celticdom (voir courrier joint ci-dessous).
Même si nul n'est sensé ignorer la loi, il convient qu'elle soit divulguée de telle manière que tout le monde la connaisse en temps et en heure.

En outre, je désire porter à votre connaissance que nous allons partir, Tarteauxfraises et moi même, prochainement du Languedoc car nous déménageons pour aller nous installer dans le Comté du Poitou à La Rochelle. Notre date de départ est prévue pour le 17 mai prochain.
J'ai d'ailleurs demandé une escorte au Lieutenant de la caserne de Béziers Messire Oberleutnant, qui pourra vous le confirmer ainsi qu'à Dame Hispahan Sergent de la Police de Béziers, qui pourra elle aussi vous le confirmer. J'ai même écrit au Prévôt des Maréchaux, Messire Celticdom à ce sujet.

Courriers reçues suite à des demandes d'escorte en Languedoc:
- Expéditeur : Celticdom de Peyrepertuse
Date d'envoi : 2009-05-06 13:56:47
adissiatz Messer Zarathustras
Je suis au regret de vous dire que je ne m'occupe pas ds escortes.
C'es le travail du Lieutenant de la caserne de l'ost de votre ville .
Je me permet de vous faire remarquer que l'escorte de l'ost languedocien ne doit pas quitter le Languedoc.
Donc demandez au Lieutenant et je vous souhaite un bon voyage.
Cordialement
Celticdom Prévot de la maréchaussée

- Expéditeur : Oberleutnant
Date d'envoi : 2009-05-06 18:10:36
Bonjour messire,
Je vous remercie tout d'abors d'un dossier de demande aussi précis et complet.
Je comprend totalement et je vais organiser cela.
Cependant,nous sommes actuellement en mission(dont je ne peux parler),qui ne devrais pas durer,mais si tel était le cas,nous devrions annuler ou retarder votre départ en compagnie de soldats.
Un autre point est que nous ne pouvons aller plus loin que les frontières,donc vous y déposer et que vous formiez un groupe pour continuer seul,ou effectuer une demande au Comté(s) que vous comptez traverser.

Pour le déroulement,un de mes homme sera chargé de créé un corps d'armes et d'intégrer vous,votre compagne et un ou deux autres soldats.
Celui-ci dirigera l'escorte et vous dira si vous devez suivre le meneur tous les jours,ou si vous comptiez vous arrêter quelque part(ce qu'il faut d'ailleurs nous faire part,mais ca n'a pas l'air d'être le cas),il vous laissera libre de travailler.
Comme je vous l'ai dis,il devront vous laisser a la ville la plus proche de la frontière,ou sur un noeud de frontière si il le faut pour vous rapprocher le plus.
Prenez bien entendu,je ne vous l'apprend pas ce qu'il faut en vivres pour le voyages.

Si vous avez d'autres précisions ou questions,signalez-le moi.
Cordialement et respectueusement,
Lieutenant Oberleutnant,
Garnison de Béziers.

- Expéditeur : Hispahan
Date d'envoi : 2009-05-07 14:25:06
Bonjour messire Zarathustras
Je suppose que vous avez déjà reçu une réponse du lieutenant Oberleutnant.
Tout ce que je peux dire de plus, c'est que si les circonstances le permettent, nous vous fournirons l'escorte que vous demandez. Nous avons déjà deux volontaires pour cela... Mais vous devez savoir que nous ne pourrons vous accompagner que jusqu'à la frontière du comté. Vous devrez donc contacter la garnison de Castelnaudary qui prendra sûrement le relais.
Cordialement
Hispahan

* Tachin entra dans le tribunal. Il avait un doute sur son droit à témoigner en ces lieux du fait de son appartenance au conseil comtal. Il s'avança :*

- Mes hommages à la cour. je viens ici en tant que douanier et non en tant que conseiller comtal à la demande de l'accusée.
Mes registres montrent qu'en effet, l'accusée est arrivée à Alais le 29 Avril 1457 et elle a même répondu ceci :

"Bonsoir Messire Tachin, DOuanier d'Alais,


Je m'appelle Tarteauxfraises, je viens de Laval dans le Comté du Maine et suit actuellement en voyage avec mon compagnon Zarathustras.

Mon séjour à Alais est de quelques jours et je continuerai ainsi ma route vers le sud.

En espérant avoir répondu à vos questions, au plaisir de vous croiser.

Tarteauxfraises"

* Posant la missive, il continua :*

- Nul n'est censé ignorer la loi c'est vrai et par ce vieil adage, l'accusée a eu tort. Mais j'attire seulement l'attention sur la difficulté que l'accusée a rencontré pour obtenir l'information de la loi martiale...la mairie d'Alais ne l'ayant signalée In God qu'en ce jour du 10 mai 1457.

* Sa taisant à présent, il espérait que la cour serait clémente car à ses yeux, l'accusée n'était aps une personne dangereuse pour le comté.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Tarteauxfraises a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.

Considérant que l'accusée a enfreint la loi mais semble t-il sans en être consciente.

Considérant que l'accusée s'est pliée à nos coutumes en se présentant au poste de garde du douanier.

Considérant que l'affichage en mairie n'a pas eu ce qui est une faute du maire. En revanche, nous tenons a signalé que la loi martiale a été affichée en gargote.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Souhaitons que l'accusée puisse avoir la chance d'être mieux informée la prochaine fois en espérant qu'il n'y aura pas de prochaine fois.

Ordonnons que l'énoncé de la loi martiale apparaisse sur le tableau d'affichage de la mairie d'Alais.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 23ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée."