Monsieur le juge, j'accuse la maltraitante Ryan31 ici présente de récidive d'esclavagisme. Cette dernière en effet engagé plusieurs fois quelqu'un pour un salaire indéscent, la victime étant cette fois Aligern.
Je précise que la poursuite est faite pour la récidive, l'amende de l'esclavagisme en lui même ayant été payé. Que l'accusée ne me demande pas si il est normal qu'elle paye l'amende de l'esclavagisme à la police, et qu'elle paye l'amende de la récidive au tribunal.
Ci-joint la preuve :
http://img516.imageshack.us/img516/1193/embaucheryan3114cuseffeas2.jpg

Monsieur le juge,
Excusez moi de ne pas avoir faire ma première plaidoirie, je n'ai vraiment pas fait attention de faire cette récidive, c'est mon lunatisme qui me joue des tours ... Je veux bien payer pour ce que j'ai fait, sauf que c'était une erreur grossière et pas dans ma volonté de sous-payer la personne. Seulement, je tiens à préciser qu'il aurait été bon de signaler dans l'acte d'accusation quelles lois je n'avais pas respecté.
Merci de m'avoir écouter, Ryan.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dès qu'elle fut appellée, Niwel se présenta à la barre.

- Votre Honneur, Monsieur le Procureur.

Je me présente, Dame Niwel, avocate du barreau.

Je demande l'arrêt de ce procès pour vice de procédure.

En effet, selon la loi de procédure pénale, chapitre II, titre II, article 11, le Procureur doit, je cite:

"rédiger un réquisitoire introductif dans lequel il doit indiquer le nom de la personne poursuivie, les faits précis qui ont fondé la poursuite, le texte juridique qui permet de poursuivre (article du coutumier, loi royale ou décret municipal)"

Or, les articles du coutumier n'ont pas été cités.

Niwel salua, puis retourna à sa place

Breizh prend la parole :

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Ryan31 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour récidive,

Attendu la remarque de l'avocate Niwel concernant la procédure en cours,

Par conséquent,

Relaxons Ryan31,

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 23/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.

L’audience est levée".