Procès ayant opposé Valderrobres au Comté du Languedoc
Valderrobres était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 25/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Valderrobres pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Même motif, même punition. Il semble que les personnes n'ait grand intérêt dans leurs accusations.
Je recommande 50 écus d'amende et 3 jours de prisons.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Liloïe regarde le juge qui n'est autre que son père, elle esquisse en sourire. Elle n'aurait jamais imaginé se retrouver à témoigner ici pour un voyageur.*
Adissiatz !
Je suis appelée à témoigner... Je ne sais pas trop pour défendre quoi. Enfin bref, je ne peux que confirmer que cette personne est arrivée à Montpellier le 6 mai. J'avais d'ailleurs reçu une missive en réponse du courrier de la douane, me disant que cette personne comptait se rendre à Narbonne, puis à Lodève ou Millau. Je ne sais plus du tout si j'avais dit que nous étions en loi martiale, donc qu'il fallait quitter le Comté. Enfin, cela était écrit dans la missive de la douane de toute façon... Je peux juste dire que cette personne a quitté la ville le jour même.
Pour finir, je ne pourrais signifier que cette personne n'a causé aucun ennuie, ni enfreint de décret à Montpellier.
Vostre honour, Messer,
L'en m'appel Mestre Clairvoyant, meshui je suy le Bourgmestre de la boen cité de Narbonne, mesme si je m'esjoï fortement d'estre icelieu et de faire vostre cognoissance, las, je ne sçai pour quelle raison je demore en estre.
En mon pourpens je n'ay point remembrance de quoi que cela soit, et dans mon pensement ne sçai pour quoy ce contempt nécessite ma présence.
La ley Martial et son oiance se trouve en nostre mairie, et je suy fort marry de vous dire ceci, mais je ne suy en rien concerné, céans, par tout cela.
Je ne quier aler an poignis de gerre, mais cil a ala mer à boire que de me faire venir icelieu pour n'avoir rien à dire, je vous laisse donc avec cet emeuvement et vostre parlement.
Mais, saschiez que je demore a vostre disposition si d'aventure necessitement de ma personne.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Valderrobres a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter et par conséquent selon nous il admet ses actes.
Considérant que la culpabilité de l'accusé ne fait nul doute même la défense ne sachant que dire.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Déclarons que normalement pour un acte comme celui-ci nous condamnons l'accusé à une amende de 35écus dont 5écus pour outrage à la cour mais compte tenu qu'il nous a été relaté que l'accusé possédait de faibles économies�.
Condamnons messire Valderrobres conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une peine de 3 jours ferme d'emprisonnement.
Notons qu'ainsi l'accusé aura le temps de réfléchir à ses actes.
Informons l'accusé que dorénavant il ferait mieux de se renseigner sur les lois d'un comté et de s'y conformer avant d'y pénétrer sans quoi la sentence annoncée par dame le procureur pourrait-être promulguée.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 25ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme