Procès ayant opposé Hubertdelalye au Comté du Languedoc
Hubertdelalye était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 26/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce jour du 27 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour haute trahison le dénommé Hubertdelalye. En effet dans la nuit du 14 au 2315 avril 1457, l�intéressée a été reconnue tentant de prendre d�assaut la mairie de Narbonne.
Les miliciens Belange et Rolllian00, on reconnut l�accusé
Voici les preuves
http://img.rock-hosting.com/img/Sanstitrebfp.jpg
http://img.rock-hosting.com/img/Sanstitre9wn.jpg
Voici l�article de loi qui se rapporte à l�affaire
4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à
renverser par la violence les autorités politiques comtales ou
municipales, ou à détacher une partie du territoire
languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de
la peine de mort.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lanawel lis de long en large le réquisitoire et le témoignage, l'accusée ne s'étant présenté à la barre.*
Cette tentative de prise de la mairie et ce manque d'intérêt pour la justice Languedocienne relève d'un manque total de respect à la Coutume Française, Languedocienne et par là au Comté et donc à la Couronne.
Cet acte est très grave et doit être punit d'une peine conséquente. Qu'il soit bien compris que la justice Languedocienne ne peut admettre ce genre de comportement.
Je demande donc une peine de 3 jours de prison ferme et une amende de 100 écus !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je me rends à la barre suite à la demande de l'accusation...
Je salue le juge du Comté Messire Kamharley, le Prévôt des maréchaux Messire Celticdom et le procureur Messire Bentich.
Je me présente, je suis dame Belange
J�étais de garde pendant la nuit du 14 au 15 avril 1457. Nous faisions notre ronde dans le village lorsque nous avons entendu des bruits suspects du côté de la Mairie.
Selon le mode opératoire habituel, nous nous déployons en silence et nous approchons de la zone...
Une fois en position, mes camarades et moi-même constatons qu�un certain nombre de personnes sont en train d'essayer de forcer la porte de notre mairie.
Après une approche, la plus silencieuse possible, nous nous faisons connaître et interpellons de vive voix ces personnes.
Ces dernières refusent d'obtempérer et nous nous trouvons dans l'obligation d'employer la force.
Après une bataille serrée, ils étaient plus que nous mais je ne saurais vous dire combien, nous avons réussit à les mettre en déroute.
Je me dois de vous signaler que lors de l'affrontement j'ai formellement reconnu le sieur Hubertdelalye.
Je vous remercie de m'avoir écoutée et me tiens à votre disposition si vous avez des questions complémentaires à me poser.
Je salue la Cour et me retire...
Pas de témoignage
** Dame Belange devait vraiment avoir du mal à se remettre de la révolte qu'elle avait contribué à mater. Elle avait nommé Malkav juge Kamharley... Enfin bref! Rien de dramatique...Malk prit la parole après avoir écouté tout le monde.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Hubertdelalye a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits haute trahison envers le Languedoc en tentant de prendre d'assaut la mairie de Narbonne.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter et admet par conséquent selon nous ses torts.
Considérant que les faits reprochés à l'accusé sont graves et montre un total irrespect de nos institutions, de notre comté et de la couronne.
Considérant que l'accusé a été vu commettre de tels actes, ce qui fait nul doute de sa culpabilité.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messer Hubertdelalye conformément à l'article 4.6.9 du coutumier Languedocien à une peine de 3 jours d'emprisonnement ferme ainsi qu'à une amende de 105écus dont 5écus d'outrage à la cour.
Informons l'accusé que violation lourde entrainent sanction lourde. Tenter de prendre une mairie est un acte très grave pouvant entrainer une peine de mort. A bon entendeur!
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 26ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 105 écus et à 3 jours de prison ferme