Procès ayant opposé Sohane au Comté du Languedoc
Sohane était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 26/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Sohane pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Bonjour Monsieur le Procureur, Bonjour Monsieur le Juge. Etant donné que je suis accusée de trahison envers votre Comté, je viens m'expliquer auprés de vous. Je me défendrais seule. Je ne souhaite pas être assistée d'un avocat, d'ailleurs, je n'en connais aucun.
Je réside à Thouars, dans le Comté du Poitou. J'ai voyagé depuis cette ville jusque dans le Languedoc. Je suis arrivée à Montpellier le 28 Avril 1457 et j'y ai séjourné jusqu'au 6 Mai 1457. Puis je me suis rendue à Lodève. J'y suis arrivée le 7 Mai. J'ai reçu une missive de la douane me demandant de me présenter en leur bureau. Cette missive me précisait également que la loi martiale était déclarée. Je pensais que ce n'était qu'à Lodève. Veuillez excuser mon ignorance. Je me rendis donc au bureau pour m'y présenter. Dame Majda_Eulalie m'y accueillit et me précisa qu'il fallait que je me rende au château afin de faire une demande d'autorisation de séjour. Ce que je fis sur le champ.
Je puis vous assurer que je n'ai jamais entendu parler de cette loi martiale à Montpellier.
Je demande votre clémence à mon égard. Ma faute est surtout due à mon ignorance. Je n'ai jamais étais condamnée pour quoi que ce soit. Mon casier judiciaire est vierge. Je ne fais que voyager, voir du pays et là je rentre chez moi. Je souhaite juste pouvoir rester à Lodève encore deux jours, pas plus. Je voyage seule, je n'ai pas d'armes, je suis une simple paysanne bien tranquille et sans histoire.
Bien il semble que le procès ait été lancé un peu trop tôt et que cette personne soit en règle.
Je demande donc la relaxe.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Prévenue deux fois, une fois à la douane de Lodève, et la seconde par une missive du Tribunal, Majda se présente, les traits tirés, les yeux cernés. Elle salue d'un signe de tête le procureur et le juge, et avant de commencer son témoignage, indique ses noms, prénoms, et tout le toutim...*
Bonjorn. Je m'appelle Majda_eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens. Je suis connétable et vice-comtesse du Languedoc.
*Voilà déjà pour ça... Commençons par le commencement, les douanes de Lodève. Après avoir pris une longue inspiration, elle commence donc. *
Etant donné mes fonctions, j'ai été prévenue d'une absence de l'un de nos douaniers. j'ai donc pris sur moi de me rendre dans la dicte cité, sous escorte bien entendu.
*avec un petit sourire, mais sans en rajouter un mot, elle regarde le juge*
C'est là que j'ai rencontré Donà Sohane, au bureau de la douane, puis nous avons partagé quelques tisanes en taverne. Je lui ai indiqué que la loi martiale était déclarée. Elle ne semblait pas le savoir. Peut-être avait-elle séjourné depuis quelques jours à Montpellier, et s'y trouvait-elle depuis avant que la loi martiale ne soit affichée en gargote ? En fait, après vérification, il s'avère qu'elle s'y trouvait depuis le 29 avril. Elle a donc appris par ma missive de douane du matin, puis par nos entretiens que la loi était en application.
*Prenant le temps de souffler un peu, elle sourit à la voyageuse. Bon, la suite, la loi martiale...*
Le 3 mai au soir, la loi martiale a été instituée. Le 4 mai au matin, les douaniers étaient informés. Je pense qu'à partir du 5 mai, leurs missives contenait notification de cette loi.
*toussotant pour se décrasser la gorge, elle continue*
La volonté de sécuriser notre comté le plus rapidement possible a été très forte, et cette application de la loi, faite très rapidement, sans doute un peu trop, et je n'ai pas suffisamment vérifié la liste que je vous ai transmise procureur.
Je vous demande votre indulgence, Votre Honneur, pour cette personne qui n'a appris que tardivement que notre loi martiale avait été promulguée. Je sais que nul n'est censé ignorer la loi, cependant, elle a fait ce que je lui avait indiqué, elle s'est présentée pour signaler sa présence en nos terres.
*La désignant d'un geste bienveillant de la main *
Cette voyageuse n'est pas armée, respectueuse des institutions. C'est pourquoi, je vous demande de la relaxer.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Elle retourne s'asseoir dans le public, attendant l'énoncé du verdict.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Sohane a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits trahison envers notre comté.
Considérant que l'accusée était présente avant l'application effective de la loi martiale. Et qu'ainsi elle a pu passer parmi les mailles du filet de la douane.
Considérant que l'accusée semble honnête, de bonne foi et plaide l'ignorance.
Considérant que l'accusée s'est montrée coopérative avec nos institutions.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 26ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.