Procès ayant opposé Sawda au Comté du Languedoc
Sawda était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 30/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce jour du 16 Mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc, mettons en accusation pour haute trahison la dénommée Sawda. En effet cette dernière a tenu des propos injurieux envers le Languedoc, qui appelle à la révolte et au détachement de la ville de Lodève au Languedoc.
Voici les paroles rapportées lors de la discussion par la demoiselle Maelie et son valet qui se trouvait assez près pour entendre les dires
http://img9.imageshack.us/img9/5062/amor11.jpg
Voici les lois bafouées par cette dernière
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
*Article 1.2.4. � Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Sawda s�avança à son tour, elle pensait être au moins la 12ème lodévoise en procès pour haute trahison. Elle salua l�assemblée et fit un signe de la tête montrant son respect aux personnes face à elle.
Bonjour, je suis bien la dénommé Sawda, devant vous pour mon procès de haute trahison.
Je dois vous avouer que je ne me souvenais même plus de mes paroles tenues il y a prés d�un mois ! Vous m�avez rafraichie la mémoire�
Ce dont je me souviens c�est que ce jour là j�étais dans une colère folle, je crois que c�était même la première fois que je parlais de la sorte en public ! Un tel vocabulaire ne fait pas partie de mes habitudes.
Mais je ne vais pas contredire, oui en effet j�ai bien parlais de rattacher Lodève au Rouergue, donc oui j�ai tenu des propos injurieux envers notre comté. Mais comme je vous l�ai dit tantôt, mes paroles sont sorties toutes seules, je ne me contrôler plus tellement la colère m�avait envahie. Mais de la à être accusé de haute trahison, juste pour des paroles �. Je n�ai d�aucune manière eu un acte violent comme le stipule l�article d�accusation, ce n�était que des paroles. Certes cela peut en effet être interprété par certains pour un appel à la révolte mais cela n�était pas mon intention.
De plus, depuis tout ce temps je n�en ai jamais reparlé� alors que mes paroles ressemblaient presque à des menaces si l�armée nous reprenait la mairie et cette dernière a belle et bien repris notre mairie. Et aujourd�hui j�aiguise même des haches sous mandat du général Julios et lui ai aussi donné quelques conseils en public sur ce sujet ! Maelie ici présente, du coté de l�accusation, peut vous le confirmer, elle écoutait. Cela prouve bien que j�ai dit cela de façon impulsive sous la colère et que je ne l�aurais jamais fait.
Je suis innocente contre la haute trahison.
*Lanawel après lecture des minutes du procès, repris a l'attention de l'audience :*
L'accusée reconnait son tort, cependant elle ne semble pas percevoir toute la dimension et toutes les conséquences apportées par celles-ci.
Ces paroles sont issues d'une profonde colère nous dit l'accusée, elle nous dit aussi qu'elle est ancienne Maire, et en tant que Maire la tempérance et de la retenue, surtout que le maire se doit d'avoir une connaissance du coutumier.
En attisant ainsi l'esprit de rébellion Lodévois et en inspirant un esprit divisionnaire, a savoir rejoindre le Rouergue vous vous rendez coupable de complot contre le Comté.
Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l�ensemble des habitants, d�une de ses villes ou du comté, sera passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.
Je requiert donc une amende de 50 écus et une peine d'emprisonnement de 6 jours.
*Sawda s�avança à nouveau salua respectueusement le nouveau procureur.
Puis s�adressant au juge : *
Je voudrais déjà remettre les choses au clair, je suis accusé ici même pour haute trahison selon l�article énoncé par sir Bentich
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien
Alors que l�on vient de dire une autre faute que je vous cite :
Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Donc jugez-moi pour ce crime cité par sir Bentich lors de l�acte d�accusation et non pour le délit cité lors du réquisitoire par dame Lanawel. Je suis prête à revenir ici pour ce délit si vous en jugez nécessaire mais s�il vous plait ne mélangez pas tout.
Je voudrais revenir aussi sur un deuxième point, je vous cite : « elle nous dit aussi qu'elle est ancienne Maire, et en tant que Maire la tempérance et de la retenue »
Je précise effectivement que je NE suis PLUS maire, donc cela voulais dire aussi que je ne serais pas tempérée et sans retenue ! PLUS maire, PAS ACTUELLEMENT maire ! Mon comportement est totalement différent lors de mes mandats et vous le constaterais si je suis à nouveau élue, si vous ne l�avez pas remarqué auparavant.
Même Dame Maelie, je cite : « constaté lorsqu'elle était mairesse qu'elle était capable d'écoute » vous prouve par ses paroles que mon comportement est différent.
Je m�excuse d�avoir tenue de tels propos, je ne pensais pas être écoutée à ce point par les languedociens. Ce n�était que des paroles en l�air non réfléchies.
Mais cela ne mérite pas d�être accusée de haute trahison, un délit éventuellement, mais cela sera à voir lors d�un nouveau procès si vous le souhaitez.
Je souhaite actuellement redresser Lodève avec de la non violence et en respectant les lois, en me présentant en tant que maire. Si mes paroles tenues il y a de cela plusieurs semaines étaient réellement pensées et fondées je ne serais pas disponible a prêter allégeance au comté aujourd�hui.
Si malgré ma bonne fois et ma franchise vous estimez que mes actes relève de la haute trahison je vous demanderais de bien vouloir ne pas l�inscrire dans mon casier judiciaire suivant l�article ci-joint :
Article 6.2. : Par décision exceptionnelle, et sur requête du condamné, le juge peut dispenser de l�inscription au casier judiciaire
Je souhaite plus que tout redressez Lodève comme je vous l�ai dit, et mon casier judiciaire étant vierge jusqu'à maintenant, et que c�est même la première fois que je me retrouvé au banc des accusés, je peux postuler au post de maire et aider les Lodévois.
Je vais me répéter, mais je suis innocente de haute trahison.
bonjour je suis Philipusaficus.si je viens temoigner c'est parce que je suis responsable du proces intente a sawda.
en effet le 14 mai j'ai pose une affiche ou on laissait entendre que sawda pourrait former une liste pour les prochaines elections comtales.Dans le programme de cette liste , il etait envisage de possibles poursuites judiciaires envers le conseil actuel, notamment en vertu de l'article 4.6.9 (haute trahison)
pure coincidence, celticdom le 16 mai transmettait un dossier d'accusation envers sawda sur des faits relevant du 18 avril.Il a mis 28 jours pour transmettre des propos tenus en public et relevant selon lui du crime grave de haute trahison.Prions que si une armee de pelerins travers lodeve , il soit plus rapide pour transmettre l'information.
oui sawda est coupable d'avoir tenu des propos choquants sous la colere .mais si on la condamne pour cela , c'est la moitie de la population du comte qu'il faut condamner.Elle n'a rien fait pour confirmer ces propos , ni en paroles , ni en action devant moi.c''est le dernier maire reconnu elu par ce conseil .c'est une personne populaire et prestigieuse a lodeve n'en deplaise a certains .Elle n'etait pas l'origine de cette affiche , ni de son contenu.c'est moi l'auteur , pour forcer la main a sawda pour se presenter et rappeller au conseil qu'au sortir de sa charge , ces membres peuvent avoir a rendre des comptes sur le plan judiciaire
la condamner et la rendre ineligible ,n'empechera pas un autre lodevois de reprendre le flambeau
Julie s'avança et salua poliment les personnes présentes...
Bonjour je suis Julie2427 et je me présente devant vous à la demande de la défense
Je souhaitais simplement revenir sur deux points, le premier étant que ce fameux jour du 18 avril, Sawda était dans un état second, je l'avais croisé quelques minutes avant en taverne et j'avais pu constater son état, je pense être assez proche de l'accusée pour affirmer que je ne l'avais jamais vu comme cela depuis notre rencontre... Elle n'était alors, pour moi, pas maîtresse de ses paroles...
Je souhaitais également dans un second temps revenir sur l'acte d'accusation:
Elle se présente devant vous pour avoir bafoué l'Article 4.6.9 mais cet article dit bien "Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales", c'est en tout cas ce qui figure dans l'acte d'accusation, hors Sawda n'a prononcé ce jour que des paroles, aucun acte n'a suivi ni tout de suite, ni après, aucun détachement du Languedoc ni aucune révolte directement liée à ces propos...
Je pense donc que Sawda est innocente de l'accusation de Haute trahison qui l'a menée devant vous aujourd'hui.
*Après avoir témoigné au procès de Cyrella, Maëlie se rendit à celui qui était intenté envers Sawda. Maëlie était troublée : elle avait eu le temps de croiser Sawda et de constater qu'elle n'était pas aussi virulente qu'elle voulait le paraître. D'un autre côté, cette idée de rattacher Lodève au Rouergue était vraiment une énormité qu'on ne pouvait laisser passer...*
Votre Honneur, Mesdames et Messieurs, bonjour. Je suis ici pour témoigner que les propos retranscrits ici ont bien été ceux qui ont été prononcés en gargotte par Mestra Sawda.
J'avoue avoir été profondément choquée par cette idée de rattachement de Lodève au Rouergue. Alors que jusque là, ils parlaient de défendre Lodève sans nier leur appartenance au Languedoc, là il s'agissait d'un rejet total de nos valeurs et de notre identité, et pour quoi? Pour rejoindre un Comté en guerre civile ? Je ne comprends pas...
Pourtant, j'ai pu discuter avec Mestra Sawda, j'ai constaté lorsqu'elle était mairesse qu'elle était capable d'écoute, lorsqu'elle le voulait bien. Je crois qu'il est crucial de comprendre, avant tout, ce qui a poussé Mestra Sawda a émettre de tels propos avant de conclure ce procès.
*Elle se tut, ne sachant pas trop quoi ajouter. Elle ne pouvait pas accabler Sawda, ayant l'espoir qu'il s'agissait vraiment d'une grossière erreur de sa part et qu'elle s'en expliquerait par la suite.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Sawda a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de haute trahison envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusée avoue le fait d'avoir prononcé les paroles qui lui sont reprochés et que les témoignages le confirment.
Considérant la gravité des paroles énoncés et qu'il s'agirait bien d'une trahison envers notre comté si de telles paroles étaient suivies d'actes.
Considérant que l'accusée dit avoir agit de la sorte sur le coup de la colère.
Considérant que dans le climat de tension dans lequel se trouvait la ville de Lodève au moment de ces dires, pareille déclaration pouvait voir ces paroles suivies d�actes, plus aisément que dans une ville calme et que toute personne aurait pu en effet interpréter cet excès de colère comme une incitation à la révolte.
Considérant que l�accusée demande que la condamnation pour Haute Trahison ne figure pas à son casier judiciaire afin de pouvoir continuer à remplir les critères de présentation à une élection.
Considérant ici que l�attitude et les actes jugés ici semblent plus relever de l�incitation à la révolte plutôt que de la Haute Trahison.
Par conséquent,
Déclarons que nous sommes ici en l'absence de loi spécifique concernant l'incitation à la révolte. Ainsi en se basant sur notre seul bon sens juridique.
Qualifions qu'il s'agit d'un délit de vouloir inciter la population à la révolte et à l'émancipation sans que ce ne soit suivit d�acte, même si les paroles pouvaient dépasser les pensées. Pour ce motif nous requalifions l'accusation de haute trahison en trouble de l'ordre public.
Déclarons l'accusée coupable de trouble de l'ordre public.
Faisons porter à l�attention de Mestra Sawda que la condamnation porte maintenant sur un délit pour les raisons précédemment citées et que par conséquent nous épargnons ainsi l'accusée à ne pas pouvoir remplir les critères de présentation à une élection à vie compte tenu de sa volonté de s'investir dans son comté que nous avons parfaitement entendue. Puisse-t-elle faire bon usage de notre clémence et ne pas nous décevoir dans les faits!
Déclarons que la demande de l'accusée quant à sa volonté pour que cette condamnation ne soit pas inscrite dans son casier judiciaire est rejetée. Les faits reprochés sont graves et nous ne tolérerions pas qu'ils se reproduisent. Si c'était le cas, le juge qui serait en charge de la nouvelle affaire devrait avoir la possibilité de savoir que l'accusée n'en ai pas à sa première incitation à la révolte voulue ou non. Bénéfice du doute que nous laissons en ce jour.
Condamnons ainsi dame Sawda à une amende de 10 écus, une peine d'emprisonnement pieds et poings liés de 4jours dont 1 jour ferme et 3jours avec sursis pour avoir émis des paroles injurieuses envers notre comté pouvant de surcroit troubler l'opinion publique Lodévoise et inciter à la révolte.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 30ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison avec sursis