Procès ayant opposé Hoen au Comté du Languedoc
Hoen était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 08/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Hoen pour Esclavagisme (Victime Fabien128).
Celui ci embaucherait sans respecter le barème de caractéristiques.
Selon les lois en vigueur au Puy, le salaire minimum est fixé à 16 écus. Le salaire proposé était de 12 écus.
Le règlement à l'amiable n'a pu être mis en place.
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves :
http://img19.imageshack.us/img19/7144/hoen1zt3.jpg
http://img299.imageshack.us/img299/4113/hoen2do0.jpg
Fabien128 s'est manifesté en l'espèce:
http://img299.imageshack.us/img299/4113/hoen2do0.jpg
http://img299.imageshack.us/img299/4113/hoen2do0.jpg
L’accusation appelle l’agent SebastienDeNissa à la Barre
Tout d'abbord bonjour.
Etant nouveau dans ce jeu je ne conaissai rien à ces règles. Or une tentative de recociliation à l'amiable m'a été proposé par SebastienDeNissa. Etant sergent de police je l'ai cru et est donc proposé a Fabien128 de lui racheté un objet plus cher que d'habitude pour combler c'est ce qui m'avait été proposé par mr SebastienDeNissa. Mais Fabien128 n'a pas daigné repondre à ma demande que pouvais je donc faire d'autre?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge, Messire le Procureur,
je viens à cette barre en tant que Brigadier de Police du Puy .
L'infraction d'esclavagisme est constituée à la vue des preuves présentées par le Procureur.
Messire Hoen n'a jamais pris la peine de me contacter, alors que Messire Fabien128 l'a fait à 4 reprises. Voilà 2 de ses missives, abordant la notion de dédommagement:
http://img474.imageshack.us/img474/3062/mail1fabien128co1.jpg
http://img300.imageshack.us/img300/7707/mail2fabien128sg7.jpg
Breizh prend la parole:
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le sieur Hoen a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus à un salarié alors que le salaire minimum local est fixé à 16 écus,
Attendu que nul n'est sensé ignoré la Loi,
Par conséquent,
Déclarons Hoen coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons à une peine de 10 écus.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le 08/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus