*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 27 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Roukie pour esclavagisme.
En effet celle-ci a été surprise par le brigadier Cerise375, déposant une offre d'emploi pour un salaire de 15 écus SANS point de caractéristiques.

Preuves :

http://img36.imageshack.us/img36/6398/offrederoukie.jpg
http://img16.imageshack.us/my.php?image=embauchefaiteparroukie.jpg

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a cette dame afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
http://img36.imageshack.us/img36/5324/missivearoukie.jpg
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :
~~~~
Grille des salaires à Uzès.

0 à 5 points de compétence : à la mine
de 6 à 10 points de compétence : 15 écus minimums
de 11 à 19 points de compétence : 20 écus minimums.
Tout contrevenant sera poursuivie pour ESCLAVAGISME.

Modifié le 17 avril de l'an d'Horace 1457
~~~~

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

De plus nous rappelons que l'accusée a déjà été condamné a 5 écus d'amende par le passé et ce pour le même chef d'inculpation.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Monsieur Le maire,
Je suis vraiment désolée d'avoir fait de l'esclavagisme, je n'y pense pas à mettre 6 ou 10 car la grille salariale est VRAIMENT NULLE. Vous pourrez le dire au maire ou à je ne sais pas qui si vous le souhaitez. (je m'en fous)

*Lanawel à la limite de s'étouffer alors que l'accusé se mis à crier sur les décrets municipaux, se leva et dit :*

Hum, nous ne sommes pas ici pour le procès des décrets municipaux qui sont plus que justifié et censé incité les nouveaux arrivants (donc sans caractéristiques) a aller à la mine afin de permettre au Comté de se relever.

Mais bref, nous ne sommes pas là pour ça. Vous reconnaissez les faits, par conséquent je demande une amende de 20 écus pour esclavagisme mais aussi pour votre manque de coopération avec la maréchaussée (voir la non réponse au courrier du brigadier Cerise375).

Monsieur Le Juge(ou Maire),
Je suis d'accord à payer 20 écus, mais je ne sais pas si je vais les avoir.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Roukie a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que l'accusée avoue les faits qui lui sont reprochés.

Considérant que l'accusée n'est pas à son premier délit d'esclavagisme.

Considérant que les décrets municipaux sont là pour le bien de tout les administrés. Nul n'est censé les ignorer mais les appliquer.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame roukie conformément aux décrets municipaux en vigueur dans la ville d'Uzès, à l'article 4.3.8 du coutumier Languedocien et à notre bon sens juridique à une amende de 25écus.

Portons à l'attention de mestra Roukie que la sentence serait d'avantage conséquente si elle était amenée à récidiver encore une fois.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."