Procès ayant opposé Gerardkebuz au Comté du Languedoc
Gerardkebuz était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 31/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 26 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Gerardkebuz pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été signaler en Corps d'arme par le Brigadier Cerise375.
Preuves :
http://img38.imageshack.us/img38/5361/fautedegerardkebuz.jpg
Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :
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http://img199.imageshack.us/img199/1826/missivegerardkebuz.jpg
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Et la réponse du prévenu :
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http://img38.imageshack.us/my.php?image=reponsegerardkebuz.jpg
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N'ayant pas fait comme l'avais dit cette personne, elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :
Art 3.2.5.5: Tout rassemblement armé sur les terres languedociennes sera considéré comme action hostile contre notre comté.
Art 3.2.5.7: Tout groupe illégal devra etre détruit dans les 24 heures sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ou trahison selon le cas.
Art 3.2.5.8: le franchissement des frontières du languedoc par des groupes
armés , sans le consentement du conseil militaire est interdit.Cela
peut-etre interprété comme une déclaration de guerre.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
à ces mots gerard se leva attendit qu'on lui dne la parole et s'expliqua en pretant sermentde dire la verité
en effet j'ai reçu les courriers dnt j'ai repondu en disant que je retirai le groupe le plus vite possible hors quelques contretemp hrp (dont ne semaine sans pouvoir se connecter ) ne m'as pas permis de pouvoir le supprimer d'ailleur dés que je suis arrivé je l'ai supprimé et j'ai été informé par la douaniere cerise de ma mise en procée mais sachez que je ne souhaite nuir a qui que ce soit encore moins au comté,c'est juste un voyage en amoureux avecma compagne et si nous nous sommes mis en groupes armés c'est pour la simple raison que nous n'avions point envie de nous faire raqueter de nouveau
*Lanawel écarquilla légèrement les yeux au "Mr le Procureur", puis se dit que ce n'était ni le jour ni l'endroit pour ce genre de discussion.*
Sire, votre non respect de la loi martiale, de notre coutumier, votre dédain pour nos lois malgré la patience des autorités judiciaires, et d'après le témoignage de la brigadière Cerise375, votre dédain pour le Comté et donc ses institutions ne vont pas en votre faveur.
Enfin pour répondre à votre argument qui est je le rappel :
~nous nous sommes mis en groupes armés c'est pour la simple raison que nous n'avions point envie de nous faire raqueter de nouveau~
Sachez que ce genre de groupe est réglementer dans tous les comté et duchés que vous pourrez traverser, donc je vous invite a régulariser votre situation et ce bien avant votre sortie du duché.
Par conséquent, pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, je demande une peine de 50 écus d'amendes assortis de 3 jours de prison.
messire le juge, damoiselle et messires douanier jetiensa souligner que j'étais sur point de partir de plus je tiens a souligner vostre honneur que damoiselle cerise a homis de souligner que le groupe armé est detruit depuis que j'ai appris l'annonce de ma poursuite en justice car je ne souhaite de mal à personne il est possible que je sois parfois tête en l'air mais certainement pas nuisible je ne me fou pas de la loi martial et pour finir je n'ai jamais porter de dédaint envers le comté ou la ville de plus je tient a souligner que j'étais en retraite comment voulez vous que je m'en occupe
Je viens appuyer Gerard dans sa défense. J'ai eu l'occasion de le rencontrer en taverne et il m'a expliqué son histoire. Je ne peux rien dire au sujet du problème du corps d'arme, même si j'ai l'impression qu'il s'agit réellement d'un oubli, vu qu'il l'a détruit. J'ai surtout un avis à donner au point de vue des propos négatifs que Gerard aurait tenus sur Uzès. Tout d'abord, cela n'a aucun rapport avec le procès. Gerard est accusé de n'avoir pas détruit son groupe armé, et pas d'avoir tenu des propos négatifs sur Uzès. Ensuite, chacun est libre de donner son avis et si il en est tenu compte dans son procès, on fera de lui un prisonnier politique. Et enfin, je ne connais pas exactement la teneur de ces propos, mais s'il s'agit de l'accueil réservé aux voyageurs, Gerard n'est certainement pas le premier à s'en être plaint et ne sera pas non plus le dernier si la situation ne change pas.
Voilà ce que j'avais à dire, j'espère que vous en tiendrez compte lors de votre jugement.
moi, cerise, brigadier, douanier et soldat de l'ost est vu le corps d'armes de Gerardkebuz constitué depuis le 13 mai 1457.le soldat de garde Wouligan n'ayant pas fait de courrier.j'ai alors pris le relais.j'ai reçu réponse du sieur, qui devait le détruire! mais, rien! j'ai rencontré ce monsieur en taverne; il m'a indiqué qu'il était en retraite spirituelle! il a été assez négatif sur uzes et le comté du languedoc .Le lieu semble lui déplaire et apparemment les obligations de la loi martiale et de la fermeture des frontières , il avait l'air de s'en ficher! le corps d'armes est resté en place jusqu'à ce jour:27 mai 1457.ceci, malgré deux avertissements: l'un écrit et l'autre oral.Voilà, tout ce que j'ai a déclaré, Mr le Procureur.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que messer Gerardkeburz a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville d'Uzès.
Considérant que l'accusé affirme avoir été en retraite spirituelle et qu'ainsi il n'a pas pu détruire son groupe armé.
Considérant que dans une telle situation il est en effet difficile de suivre ce qu'on nous demande.
Considérant que l'accusé a détruit son groupe armé dés qu'il est revenu de retraite.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Informons tout de même l'accusé que les lois sont faites pour être respectées et que nous n'aurons pas la même indulgence si des faits similaires venaient à se reproduire. Vous êtes prié de vous renseigner sur les lois relatives à un comté et de vous y conformer.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.