Procès ayant opposé Thony28 au Comté du Languedoc
Thony28 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 31/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 22 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Thony28 pour Esclavagisme.
En effet celui-ci a embaucher, et ce a deux reprises, des personnes pour un salaire de 12 écus.
Preuve :
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La procédure de proximité ayant déjà eu lieu il n'y a pas lieu de la renouveler.
Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :
Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.
Article 5.1.1. : Le salaire minimum en Languedoc est de 14 écus.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
cher jury c'est par une simple erreur d'ecriture que j'ai fais une annonce a la mairie a 12 ecus veuillez croire en mon innocence et a ma bonne foi. merci
*Lanawel se leva lentement, observant l'accusé, son air inquisiteur scrutant les moindres facettes du prévenu puis dit :*
Une simple erreur d'écriture ... Dans ce cas il aurait juste fallut prévenir la personne que vous avez embauché et la payer un peu plus d'une autre manière. Ce qui n'a pas été fait.
Vous demandez à la cour de croire en votre innocence alors que vous plaidez coupable une ligne plus haut.
Voila bien une défense inhabituelle.
Permettez moi de souligner Sire, que cette "erreur d'écriture", non seulement ne figure pas dans la liste des délits ou crimes ou Coutumier, mais en plus ne fait pas l'objet d'une première mise en garde comme le stipule l'acte d'accusation.
Je demande une peine de 10 écus d'amende à l'encontre de l'accusé pour esclavagisme. En espérant que cette amende puisse faire prendre conscience que les "erreurs d'écritures" sont punient par le tribunal !
cher jury, étant donné que c'est la première et je tiens a préciser la dernière que je suis accusé je ne savais que je pouvais payer plus tard d'une autre manière que le salaire que j'ai stipulé dans mon annonce et je le redis par une simple erreur d'écriture.Par ailleurs j'ai toujours respecté les lois de notre comté et n'ayant jamais été inquiété par la justice je vous demande Sire de m'accorder grâce.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que messer Thony28 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Lodève.
Considérant que l'accusé avoue devant la cour les faits qui lui sont reprochés.
Considérant que l'accusé semble avoir commis une erreur. Que cependant, il aurait pu rembourser la personne incriminée s'il l'avait voulu.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messer Thony28 conformément aux articles 4.4.9 et 5.1.1 du coutumier languedocien à une amende de 5 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus