*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 20 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Rose pour escroquerie.
En effet celle-ci a été surpris par le Brigadier Ahlatete, a vendre du bois sur le marché d' Uzès.

Preuves de la vente :
Preuve n°1 : http://img5.hostingpics.net/pics/461437preuve.jpg

Le Brigadier respectant ainsi la procédure de proximité a envoyer un courrier a ce Sire afin qu'il régularise cette situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
Bonjour Dame Rose,

Je suis Ahlatete brigadière de la maréchaussée et je vous signale que vous avez mis en vente un objet dont la vente est réservée à la mairie.
Pour rappel: La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie

Je vous demande donc de retirer vos stères de bois immédiatement.
Je vais remettre celle que je vous ai acheté et vous prie de bien vouloir la racheter.

Je vous laisse un délai de 24h, ce dernier dépassé je me verrais dans l'obligation de déposer plainte contre vous.

Cordialement,

Ahlatete, Brigadière d'Uzès

PS:
- Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain évident pour les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Décret de la municipalité d'Uzès validé le 8 septembre de l an de Pâques 1455.
~~~~~~
Decret sur le Commerce de Bois, Poissons et du minerai de fer

Nous, Debba_1er, Maire D'Uzes, après promulgation par le Comte decretons ce qui suit:

Le commerce du Bois, du Poisson et du minerai de fer en notre ville est du seul domaine et competence de la Mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Ville d'Uzes au titre d'activite de
Marchand Ambulant non declaré s il n'est pas uzetien et au titre
d'escroquerie s'il l'est..

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Bonjour,

Je suis Rose et je suis une femme et non pas un messire.

Je reconnais avoir en effet mit en vente 6 stères de bois sur le marché d'Uzés voici plusieurs jours et je reconnais également avoir reçu un courrier me demandant de retirer ses stères. Ilen est que c'est exactement ce que j'ai fait lorsque j'ai vu le courrier mais à aucun moment je n'ai trouvé un stère au même prix pour la racheter.

Je n'ai en effet pas répondu au courrier puisque ayant obeis à ses ordres et étant averti qu'un courrier pourrait se retourner contre moi, je me suis permise de faire silence et de simplement m'éxcécuter. Je suis donc ici devant vous bien génée de cette affaire et me demande comment je pourrais prouver aujourd'hui mon innocence et ma bonne foi.

J'espère que vous serez plus queclément à mon égard et que vous verrez que je n'ai ici rien à me repprocher à part de ne pas avoir répondu... et loin de moi l'idée de mépriser quelqu'un comme le sous entend le procureur.

Merci.

Bien, étant donner l'absence manifeste du brigadier malgré sa convocation, nous allons être obligé de vous croire sur parole.
Cependant, il reste que vous avez vendu des stères de bois sur le marché d'Uzès et ce à l'encontre des décrets municipaux clairement afficher en mairie.

Par conséquent pour le chef d'inculpation d'escroquerie, je demande une amende de 10 écus.

10 écus pour avoir vendu 1 stère de bois et qui plus est à la maréchaussée ???

*Ouvre de grands yeux ahuris*

Voyons monsieur le procureur... Je veux bien avoir commis une faute mais nous parlons ici d'un bout de bois ! Surtout que ces 10 écus n'iront même pas dans les caisses du duché ni même celles de la mairie... Je ne suis pas une criminelle et n'avait aucune intention de nuire, d'ailleurs à qui ai je nuis ? A personne si ce n'est à vous qui perdez votre temps puisque votre maréchal n'est même pas venu pour confirmer mes dires...

*Rose, dépitée, s'assoit et attend donc le verdict du juge en croisant les doigts pour qu'il soit clément et la relaxe.*

Pas de témoignage

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Rose a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que l'accusée avoue avoir voulu vendre illégalement du bois sur le marché d'Uzès. Ainsi sans tenir compte du panneau d'affichage en mairie.

Considérant que l'accusée aurait du envoyer un courrier à la brigadière en charge du dossier pour l'informer qu'elle avait compris ses torts mais qu'elle ne voyait pas les stères que la brigadière devait remettre en vente.

Considérant que la brigadière aurait du remettre en vente les stères comme elle l'avait indiqué dans son courrier.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."