*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 19 mars de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sir Juliendecosse pour escroquerie.
En effet celui-ci a été surpris par le Brigadier Don.Doupidou, a embaucher des personnes pour des salaires inférieur au minimum indiqué par le décret n°1 de la municipalité de LePuy.

Preuves des embauches :
Preuve n°1 : http://img218.imageshack.us/img218/8394/20090511133953.png

Le Brigadier respectant ainsi la procédure de proximité a envoyer un courrier a ce Sire afin qu'il régularise cette situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
Messire Juliendecosse,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Don.Doupidou, membre de la Maréchaussée languedocienne.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus

Selon
les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager
Messire Johledragon en lui donnant les 5 écus que vous lui devez.
Le dédommagement peut se faire en achetant la miche de pain que votre employé mettra en vente.
Pour les modalités pratiques, veuillez pour cela vous mettre directement en rapport avec lui.

Je vous laisse le délai légal de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre. En cas de récidive, une plainte sera déposée au tribunal.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Don.Doupidou
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain évident pour les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Décret n°1 de la municipalité de Le Puy validé le 5 octobre de l an de Pâques 1455.
~~~~~~
Décret N°1 : Grille des salaires de Le Puy.

Grille des salaires du Puy.

- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme
~~~~~~

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

bonjour, j avoue avoir fait une erreur et jai demande à la personne que jai paye 12 d acheter un pain et de le vendre a 12 et je l acheterai mais rien ne c passe
je n ai pas paye plus de 12 car jai appuyer sur le bouton trop vite et impossible d annuler
voila merci

L'esclavagisme est un acte répréhensible, c'est pourquoi je vous demanderais de faire plus attention à l'avenir (et a vous renseigner sur la manière d'annuler une offre d'emploi).
Cependant vous semblez de bonne volonté et faites repentance de votre acte.
De plus la victime, comme le montre son absence au tribunal malgré sa convocation, ne semble guère intéressé par cette affaire, ceci confirmant vos dires.

Par conséquent, je demande une amende de 10 écus pour le chef d'inculpation d'esclavagisme.

je suis tout à fait d'accord à payer l amende de 10 écus. comment dois je la payer et je fais faire plus attention la prochiane fois
desole encore
et merci de votre indulgence

Pas de témoignage

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messer Juliendecosse a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville du Puy.

**en citant l'esclavagisme, il regarda la belle procureur dont la langue avait fourchée en parlant d'escroquerie. Il lui sourit puis il continua.

Considérant que l'accusé avoue avoir commis les faits qui lui sont reprochés.

Considérant que l'accusé semble de bonne foi.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme.

Condamnons messer Juliendecosse conformément à l'article 4.4.9. du coutumier Languedocien et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville du Puy à une amende de 10écus.

Tenons à mettre en garde l'accusé de faire plus attention la prochaine fois sans quoi nous n'aurons pas la même clémence.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."