*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 19 mars de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Zirryna pour escroquerie.
En effet celui-ci a été surpris trois fois consécutive par le Brigadier Don.Doupidou, a embaucher des personnes pour des salaires inférieur au minimum indiqué par le décret n°1 de la municipalité de LePuy.

Preuves des embauches :
Preuve n°1 : http://img204.imageshack.us/img204/649/72108324.png
Preuve n°2 : 02/05 10:43 : Zirryna embauche Oralce pour 12,00 écus
Preuve n°3 : http://img10.imageshack.us/img10/4948/20090514084334.png


Le Brigadier respectant ainsi la procédure de proximité a envoyer un courrier a ce Sire afin qu'il régularise cette situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
Messire Zirryna,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Don.Doupidou, membre de la Maréchaussée languedocienne.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus

Selon les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager Messire Oz en lui donnant les 3 écus que vous lui devez.
Le dédommagement peut se faire en achetant la miche de pain que votre employé mettra en vente.
Pour les modalités pratiques, veuillez pour cela vous mettre directement en rapport avec lui.

Comme
ce n'est pas la première fois que notre attention est attirée par des
faits identiques, esclavagisme, je dépose plainte au tribunal du Comté.

Cordialement,

Don.Doupidou
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain évident pour les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Décret n°1 de la municipalité de Le Puy validé le 5 octobre de l an de Pâques 1455.
~~~~~~
Décret N°1 : Grille des salaires de Le Puy.

Grille des salaires du Puy.

- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme
~~~~~~

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

De plus nous rappelons, étant donner le nombre d'itération de l'infraction, qu'il s'agit d'un cas de récidive multiples.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Bonjour!

Je tiens a signaler que j'ai essaié de prendre contact avec le prénomé Oralce pour un dédommagement a l'amiable.
N'ayant pas de réponse de celui-ci j'ai presque aussitôt prévenu Don.Doupidou que cette affaire prendrai plus de deux jour.
N'ayant pas eu de réponse D'Oralce j'ai quelque peu oublié le préjudisce qu'il a subi.
Je m'engage a y répondre dans les plus bref delais.
CORDIALEMENT

*Lanawel se frotta le front, remettant ses cheveux en arrière elle se leva et annonça :*

Il semble que nos témoins soient indisposés. Par conséquent, étant donner les faits et uniquement les faits :
Je demande une peine de 20 écus d'amende pour esclavagisme avec récidive.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pas de témoignage

Pas de témoignage

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messer Zirryna a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville du Puy.

**en citant l'esclavagisme, il regarda la belle procureur dont la langue avait fourchée en parlant d'escroquerie. Il lui sourit puis il continua.

Considérant que l'accusé avoue avoir commis les faits qui lui sont reprochés.

Considérant que l'accusé semble de bonne foi.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme.

Condamnons messer Zirryna conformément à l'article 4.4.9. du coutumier Languedocien et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville du Puy à une amende de 10écus.

Tenons à mettre en garde l'accusé de faire plus attention la prochaine fois sans quoi nous n'aurons pas la même clémence.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."