En ce jour du 16 Mai 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public le dénommé Skippy_le_grand. En effet ce dernier a menacé par écrit le sieur Brome en voulant lui dérober une somme d�argent

Voici les copies des missives

http://www.imagefreehost.com/files/13052009/yd69799629292.jpg

http://www.imagefreehost.com/files/13052009/nt75342923003.jpg

Voici les articles de lois se référant à l�affaire

Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n�importe quel moyen est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.

L�accusé est actuellement en procès pour une autre affaire de T.O.P. suite à une plainte déposée par moi-même, l�opposant à messer Merguez23

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*se lève et salue l'assemblée*
Bonjour,
Alors donc si je comprend bien je suis accusé d'avoir voulu,je cite,lui "dérober" de l'argent ?
Donc quand on demande quelque chose à quelqu'un ça veut dire qu'on veut lui dérober ?
Je ne l'ai pas menacé à ce que je sache,il n'avait pas un couteau sous la gorge,il ne m'a rien apporté et je ne suis pas allé le voir pour rendre des comptes.
Il aurait pu être gentil et me les rapporter mais il ne l'a pas fait donc tant pis,c'était une demande comme une autre je m'en fiche moi c'est pas grave,c'était pas une menace.
Puis pour "crétin" et "autiste",quand je suis arrivé ici il m'a dit que je n'étais pas le bienvenue alors ça ne m'a pas donné envie de lui jeter des roses.
Merci de m'avoir écouté.
*Se rasseoit*

Bien ... Enfin si je puis dire ainsi ... La victime ne semble guère intéressé par le procès pour lequel il est a l'origine.

Je ne me baserais donc que sur les preuves présentes et le dires de l'accusé.

Premièrement, pas de menace selon l'accusé. Or il est clair que la menace psychologique est là, en soi témoin les mots utilisé : autiste/crétin.

Deuxièment, il ne vous a pas apporter l'argent : tant pis. Mais qu'auriez vous fait si la justice n'était pas intervenu, jusqu'où aurait été vos propos ... vos actes ?

Troisièmement, la victime n'a pas été très hospitalière a votre encontre, en même temps si vous lui avez parler comme cela lors de votre première rencontre, je la comprend.
Cependant vous êtes le premier a témoigner que ce omportement ne vous a pas plus et vous êtes le premier a réitérer ce type de comportement.

Tout en rappelant l'Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Je demande une amende de 50 écus a l'encontre de l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour
je m'excuse de n'être point venue ,j'était en retraite.
L'affaire m'intéresse beaucoup au contraire...
Sir skippy dit il de ne pas m'avoir obliger de donner cette argent ,c'est peu être vrai en une raison mais pourquoi ma t'il demander cela 20 000 écus sa fait une somme et je doute que quelqu'un est une somme pareil dans son coffre.
Il ma traiter de crétin se qui est vrai aussi ,mais je n'aurai pas porter plainte juste pour se mot...
Iriez vous voir un inconnue a l'aube avec 20 000 écus???
je ne pense pas...
c'est tous se que j'avais a dire.
Brome se rassit.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messire Skippy_le_grand a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public envers la personne de messer Brome.

Considérant que le courrier apporté comme preuve montre bien qu'il y a eu injure en traitant la victime nous citons "d'autiste" et de "crétin".

Considérant qu'il n'y a pas forcément menace dans les écrits de l'accusé n'obligeant la victime en rien.

Considérant que nous n'avons aucune preuve prouvant que la victime a elle aussi injurié l'accusé.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable de trouble de l'ordre public pour des faits d'injure envers la personne de messer Brome.

Condamnons l'accusé conformément à l'article 4.5.9 du coutumier Languedocien à une amende de 20 écus.

Tenons à signaler à l'accusé que la politesse et le respect d'autrui sont maitresses de vertu. Qu'ainsi conseillons l'accusé à surveiller dorénavant son langage.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."