En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie la dénommée Ladiegirl. En effet cette dernière a mis en vente le 23 avril 1457 un légume au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Montpellier

Voici toutes les pièces à convictions

La preuve d�achat par la maréchaussée de la ville

23-04-2009 15:40 : Vous avez acheté à Ladiegirl 1 légume pour 11,45 écus.

Le courrier envoyé

Damoiselle Ladiegirl,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : DarKizno, brigadier de police de Montpellier.

Il apparaît aux services de police que vous vendez un légume à 11,45. écus.
Nous
vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au
bureau de police.
Je vous demande donc de racheter le légume que
vous avez mis sur le marché et d'enlever tous les autres articles
vendus à des prix illégaux.
Vous pourrez le revendre à son prix autorisé compris à son prix maximal autorisé.

Je
vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour
régulariser cette infraction. Passé ce délai, je porterai plainte au
tribunal.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Brigadier DarKizno

Bonjour Damoiselle,

Je me permets de vous rappeler que vous avez
encore un légume à racheter à la maréchaussée suite à mon courrier du
23 avril 1457. J'ai pu voir que vous avez reçut le courrier avec un peu
de retard suite à une petite absence de votre part et je vous laisse
encore un délai de vingt-quatre heures pour me racheter ce légumes à
11,45 écus. Passé ce délai je me verrais dans l'obligation de
transmettre ce dossier à la justice pour une mise en procès.

Je pense qu'il ne doit s'agir que d'un oubli de votre part et j'espère que cette situation se réglera au plus vite.

Cordialement,
Brigadier DarKizno


Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Et le décret municipal bafoué

Décret N°2 : Des denrées

Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :


* Poisson : 19 écus
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Viandes 18,00
* seau : 46.00 écus
* couteau : 16.50 écus
* seau non cerclé : 29.50 écus
* pain : 6.55 écus
* carcasses de cochon : 15.50 écus
* carcasses de vache : 31 écus
* peau : 16.00 écus
* laine : 13.00 écus
* rame : 30 écus
* Barque : 125 écus
* Légumes : 10,50 écus



Qu�en
vertu de l�article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout
contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre
d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas
montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne semble pas nié les actes, considérant qu'elle ne les conteste pas je demande donc une amende de 20 écus pour escroquerie en plus d'une amende de 10 écus pour son manque de discipline, soit compris son absence de la cours.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* DarKizno se leva pour se présenter à la barre.

Votre honneur, Messire le procureur, je me nomme DarKizno et dans le cadre de mes fonctions de la maréchaussée j'ai pu surprendre Damoiselle à tenter de vendre un légume à prix non règlementaire. Après avoir envoyé le premier courrier la prévenant que l'on pouvait arranger cette affaire à l'amiable, j'ai pu constater que cette dernière fût parti en retraite. A son retour que je guettais, je lui est fait une deuxième missive qui rappelait le contenu de la première et un délai de 24 heures pour se mettre en conformité.

A cette date je n'ai toujours pas eu de réponse d'ailleurs de sa part.

Je vous remercie de votre écoute et vous souhaite une bonne fin de journée.

* DarK se retira laissant place aux suivants.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Ladiegirl a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que l'accusée n'a pas daignée présenter sa défense ni se faire aider d'un avocat dans ce but. Qu'ainsi nous considérons que l'accusée avoue les faits qui lui sont reprochés.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Ladiegirl conformément aux articles 4.4.2, 4.4.3 et 4.4.4 du coutumier Languedocien ainsi qu'aux décrets municipaux en vigueur dans notre capitale à une amende de 14 écus dont 5 écus pour outrage à la cour.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."