En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Jmtgv. En effet ce dernier a vendu le 10 avril 1457 du pain à 10 écus ce qui est au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Uzes

Voici toutes les pièces à convictions

Preuve de vente sur la marche ainsi que la preuve d�achat

http://img4.hostingpics.net/pics/249987preuve.jpg


Le courrier envoyé

Messire,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Ahlatete, brigadière d'Uzès
Il apparaît aux services de la brigade que vous vendez une miche de pain à 10 écus.

Nous
vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au
bureau de de la brigade.
Je vous la rappelle toutefois:
Grille des prix maxima en vigueur à Uzès :
-Pain : 6,70 écus
-Blé : 13,50 écus
-Maïs : 4,00 écus
-morceau de viande: 18 écus
-carcasse de cochon: 16 écus
-fruit: 10 écus
-seau: 45 écus
-seau non cerclé : 28 écus
-couteau: 16 écus
-lait : 11 écus
Je vous demande donc de racheter la miche de pain que vous avez mis sur le marché et d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux.
Vous pourrez le revendre à son prix autorisé, compris à son prix maximal autorisé.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Ahlatete, Brigadière d'Uzès

PS:
- Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Pas de réponse de l�accusé


Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Décret/loi bafoué
:
Citation:
Prix maximum:
A compter du 14 juillet 1456, pour permettre aux habitants de se nourrir correctement, les prix maximum suivant sont établis
-Pain : 6,70 écus
-Blé : 13,50 écus
-Maïs : 4,00 écus
-morceau de viande: 18 écus
-carcasse de cochon: 16 écus
-fruit: 10 écus
-sceau: 45 écus
-sceau non cerclé : 28 écus
-couteau: 16 écus
-lait : 11 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
Validé le 5 mars de l an de Pâques 1456
Modifié le 14 juillet de l an de Pâques 1456.


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

votre honneur je reconnait les faits de mise en vente mais comme me la demandé le brigadier j'ai racheté la dite marchandise le jour meme de la micive du rigadier

*Lanawel se leva, et lança un regard inquisiteur a l'accusé avant de récité.*

Voila une bien étrange défense, s'affubler d'un handicap pour ne pas endosser ses torts. La victime nous fait une description particulièrement précise et rigoureuse de vos habits, et la première défense qui vous vient a l'esprit, c'est de dire : je n'étais pas habiller comme cela, puis ensuite de nous expliquer que vous êtes aveugle ? Légèrement tiré par les cheveux.

Quant a nous faire croire que cette bestiole vous sert de guide � Voilà bien un comble. Vous n'allez pas non plus nous inventer une quelconque invasion germaniques ?

Trêves de fourberie, votre masque est tombé.
Pour le chef d'accusation de brigandage je réclame une amende de 100 écus assorties de 3 jours de prisons. Et pour avoir tenter de berner la cours et d'avoir pris les notables dirigeant de cette cour je demande une suramende de 20 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pas de témoignage.

Pas de témoignage.

**Le dernier réquisitoire fit bien rire le juge. La procureur était elle tombée sur la tête??

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messer Jmmtgv a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que l'accusé dit avoir suivi la procédure de proximité et avoir racheté à la brigadière en charge de l'affaire le pain frauduleux qu'il avait mis sur le marché.

Considérant que la brigadière appelée à la barre n'est pas là pour contredire les dires de l'accusé. Qu'ainsi nous plaçons notre confiance en faveur de l'accusé.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Tenons à signaler cependant à l'accusé que si des faits similaires revenaient au tribunal nous n'aurions pas la même indulgence. Invitons l'accusé à bien regarder les décrets municipaux en vigueur dans la ville d'Uzès.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."