En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour esclavagisme le dénommé Schub. En effet cette dernière a lancé et conclu des offres emplois allant à l�encontre des décrets municipaux de Béziers

Voici toutes les pièces à convictions


Les demandes d�emplois

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Voici les missives échangées entre les parties

*Messire Schub,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Lanawel, brigadier de police de Béziers.
Vous avez mis une offre d'emploi en dehors du décret sur les embauches.
Veuillez annuler cette offre et la remettre avec le salaire qui doit être de 17 écus pour 3 points de caractéristique.

La grille des salaires minimum:

15 ecus = 3 à 7 pts de caractéristique
17 ecus = 8 à 12 pts de caractéristique
19 ecus = 13 à 17 pts de caractéristique
21 ecus = 18 et 19 pts de caractéristique

===> L'embauche en dessous de 3 pts de caractéristique est interdit.


Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum pour les articles du marché.

Cordialement,
Brigadier Lanawel.*

*Expéditeur : Schub
Date d'envoi : 2009-04-15 11:23:08
Je
suis bien surpris par cette baisse des salaires et je ne l'accepte pas.
De quel droit peut on m'empêcher de surpayer des gens? Quelle raison va
t'on pouvoir invoquer? D'être trop gentil?
Désolé mais je ne suis pas un exploiteur du prolétariat*

* Sire,
Malgré votre courrier agressif je vais prendre la peine de vous répondre car tel est mon métier.
Il
ne s'agit pas d'une baisse des salaires mais une revalorisation du
travail à la mine pour les vagabonds. Pour informations au cas où vous
ne l'auriez pas remarquer, travailler à la mine rapporte plus que 15
écus a l'employer.
Ensuite il faut savoir que le travail à la mine
apporte un revenue au Comté qui est actuellement endetté. A moins que
vous ne souhaitiez un impôt plus fort ? Qui frapperais cette fois non
seulement vous mais aussi les vagabonds. Donc si vous êtes aussi
philanthrope que vous semblez l'être au travers de votre dernier
courrier il vous apparaitra que ne pas embaucher en dessous de 3 points
de caractéristiques n'est pas une "exploitation du prolétariat" mais
une aide chaleureuse au Comté.

Tout en vous rappelant qu'une éventuelle récidive sera sanctionner je vous souhaite une agréable journée.

Cordialement,
Brigadier Lanawel.*

*Permettez moi tout d'abord de me présenter : Lanawel, brigadier de police de Béziers.

Vous avez mis une nouvelle fois une offre d'emploi en dehors du décret sur les embauches.
Veuillez annuler cette offre et la remettre avec le salaire qui doit être de 15 écus pour 3 points de caractéristique.

La grille des salaires minimum:

15 ecus = 3 à 7 pts de caractéristique
17 ecus = 8 à 12 pts de caractéristique
19 ecus = 13 à 17 pts de caractéristique
21 ecus = 18 et 19 pts de caractéristique

===> L'embauche en dessous de 3 pts de caractéristique est interdit.

Comme la procédure de proximité a déjà eu lieu ce 14 Avril. Je dépose plainte à votre encontre pour esclavagisme.

Cordialement,
Brigadier Lanawel.*

Voici les articles de lois et les décrets bafoués dans cette affaire

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Décret du 23 mars :
La grille des salaires minimum:

15 ecus = 3 à 7 pts de caractéristique
17 ecus = 8 à 12 pts de caractéristique
19 ecus = 13 à 17 pts de caractéristique
21 ecus = 18 et 19 pts de caractéristique
L'embauche en dessous de 3 pts de caractéristique est interdit.

Tout employeur ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivi pour esclavagisme


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour à tous.
Je ne sais pas ce que je risque comme peine et ca m'importe peu en fait. Ceci reste un jeu qui si ca continue va sortir de ma vie.
Petite note en passant: Schub est un personnage de sexe masculin et je suis donc un homme jusqu'à preeuve du contraire. En même temps, si vous voulez me juger comme une femme, je ne pense pas que ca change grand chose.
Pour en revenir à notre histoire d'esclavagisme, j'ai emis une plainte car je n'aime pas qu'on m'impose toujours et encore de nouvelles lois, surtout quand je les trouve injustes, même si je vous l'accorde, il est facile de se plaindre quand on ne fait rien.
Suite à cette plainte, j'ai essayé de me conformer à vos demandes par la grille des salaire. Le fait est que la plupart du temps, j'ai réussi. Ensuite, que je me sois trompé (et cà plusieurs fois), je le concoie et suis prêt à payer la peine. Par contre qu'on m'accuse d'esclavagisme alors que c'est tout à fait l'inverse me fais me demander si offrir un dictionnaire à cette même cour ne serait pas un très bon investissement.
Il n'y a donc que peu de chose à retenir: si vous voulez me juger pour quelque chose, jugez moi pour mon manque d'implication dans le jeu, ou pour mon coté tête en l'air qui fait que certaines choses m'échappent parfois.
Bien à vous

Je ne vous prends pas pour une femme, et de toute façon cela importe peu comme vous le dites. Les lois sont faites pour être suivies, que cela vous sieds ou non. Que vous vous soyez trompé une ou deux fois je peux le comprendre, mais a la fin on se demande si vous ne le faites pas exprès.

Je réclame donc 10 écus, ce qui me semble correct pour cette faute d�esclavagisme

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

~ L'accusation a appelé Lanawel à la barre ~
*La Lieutenante se leva, saluant les personnes présente, elle déglutit puis dit :*

Votre honneur, Messire procureur, salutations. Je suis Lanawel de Béziers et je prend la parole en tant que Lieutenant de la maréchaussée Biterroise.

Voila depuis maintenant plus d'un mois (depuis le 23 Mars) qu'un décret validé par le Coms (alors S.E Bbred) et proposé par la mairie de Béziers (alors Dame Latenebreusesalvina) interdit l'embauche en dessous de trois points de caractéristiques. Ceci afin de favoriser l'embauche à la mine, mais je suppose que votre honneur le juge le sait déjà je ne vais donc pas m'étendre sur le sujet.
Mon devoir est de faire appliquer ses décrets, c'est donc dans ce cadre que ce 14 avril nous avons avertis le prévenu de l'erreur qu'il commettait en embauchant en dessous de trois points de caractéristiques (voir pièce n°1), il a dès lors interpréter ce décret comme décret pour les "exploiteur du prolétariat" (voir courrier reçu). Je lui alors brièvement répondu que ce n'était nullement le but de ce décret, vous trouverez ça dans mon courrier de réponse, présent dans ce dossier. Sur ce je n'ai reçu aucune réponse du prévenu.
Quelques jours plus tard, a savoir ce 24 avril, je surprend cette même personne embauchant de nouveau en dessous de trois points de caractéristiques.

J'ai donc suivis scrupuleusement le code de la maréchaussée qui stipule que :

Article 24 : La procédure de proximité ne s�applique que pour les délits d�esclavagisme et pour tout délit relevant d'escroquerie, s�il est prouvé que le contrevenant n�est pas un marchand ambulant non autorisé.
Quel que soit le délit, il doit s�agir d�une première infraction. Ce type de règlement ne peut être appliqué qu�une fois par personne et par type de délit. Il est à considérer comme un avertissement.

Ne s'agissant plus d'une première infraction, et la procédure de proximité ayant déjà été mis en exécution, nous voila devant vous votre honneur.
Certes la faute est risible, mais
Article 1.6.1. � Nul n�est censé ignorer la loi.

*Lanawel se rassit attendant la fin du jugement.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messer Schub a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Béziers.

Considérant que l'accusé avoue les faits qui lui sont reprochés.

Considérant que nul n'est censé ignorer les décrets municipaux en vigueur dans une ville même si ceci n'est pas de leur gout.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messire Schub conformément aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Béziers et notre bon sens juridique à une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 31ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."