Procès ayant opposé Ahteia au Comté du Languedoc
Ahteia était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Ahteia pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Pardon, mon francais et pas tres bien, mais je pense que J'ai compris vous. Err tous ensemble mais pas tout.
A cause de mon mal francais je ne peux pas lire votre regles.
Je ne vais pas faire des difficultes.
Et pour l'information: Je suis une merchande allemande. Et je depends de la religion des aristots.
Je vais partir dans pas plus que 7 jour.
Nous comprenons que vous n'ayez pas pu comprendre nos lois et nous nous excusons de n'avoir penser a les traduire pour nos visiteurs étrangers.
Par conséquent nous demandons la relaxe de l'accusée.
Wir verstehen, dass Sie konnten nicht verstehen, unsere Gesetze und wir entschuldigen uns für nichts zu denken hat, die an unsere Besucher.
Daher fordern wir die Entspannung des Angeklagten.
Merci, je pens que je ne dois plus dire quelquechose
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Atheia a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville de Montpellier.
Considérant que l'accusée étant donné sa nationalité n'a pas pu lire et comprendre nos lois.
Considérant que l'accusée a daignée tout de même venir en notre sein pour s'expliquer au mieux.
Considérant nos faibles connaissances en la langue Allemande, nous ne traduirons pas nos dires et nous nous en excusons.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.