Procès ayant opposé Bouclette au Comté du Languedoc
Bouclette était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 01/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Bouclette pour Esclavagisme (Victime Milstroph).
Celle ci embaucherait sans respecter le barème de caractéristiques.
Selon les lois en vigueur au Puy, le salaire demandé pour 19 points de caractéristiques est fixé à 22 écus. Le salaire proposé était de 21 écus.
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves:
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http://img408.imageshack.us/img408/5167/embauchebouclette21cuspzw3.jpg
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Milstroph s'est manifesté en l'espèce:
http://img184.imageshack.us/img184/6540/embauchebouclette21victpl2.jpg
L’accusation appelle l’agent SebastienDeNissa à la Barre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En vue de l'absence de défense, qui prete a penser que le prévenu ne remet nullement en question les faits ci-décrits, Nous demandons à son encontre une amende de 6 écus, composée d'un écus du et de 5 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge, Messire le Procureur,
je viens à cette barre en tant que Brigadier de Police du Puy .
L'infraction d'esclavagisme est constituée à la vue des preuves présentées par le Procureur.
Je constate l'absence de Messire Bouclette devant cette juridiction, que je rapproche au fait qu'il n'ait pas pris la peine de répondre à la Maréchaussée du Puy, ni à sa victime.
Messire Bouclette, en tant que notable, parrain (de Messire Dric) se devrait de montrer l'exemple.
Breizh prend la parole :
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le sieur Bouclette a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 21 écus à un salarié alors que le salaire minimum local est fixé à 22 écus pour un travailleur de ce type,
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, requiert une peine de 11 écus,
Par conséquent,
Déclarons Bouclette coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons, conformément au livre pénal, à une peine de 11 écus,
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée".
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus