Procès ayant opposé Maccha au Comté du Languedoc
Maccha était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Maccha pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
M. Le Juge
Non coupable, toute personne censée va se rendre comte de l ' acharnement dont fait preuve Dame Liloie envers moi""""
Acharnement de Dame Liloie ? Ce travail relève de l'Ost et Dame Liloi relève de la Maréchaussée Comtale. Ne confondont pas tout. Et cessez de vous croire harceler, est-ce la faute de la justice si vous ne respectez pas le coutumier ? ...
Pour l'acte d'accusation de Trouble à l'Ordre Public, nous demandons une amende de 50 écus.
Et qui vous autorise a m éconduire ici? je n'ai en aucun temps enfreins la loi, car je suis languedocienne et donc je n' ai jamais quitter même ce territoire, Lisez donc dame la procure vos loi. Cela éviteras ce tribunal de s' engorger de la sorte. Merci m. le juge de me relaxer.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Maccha a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville de Montpellier.
Considérant que l'accusée est Languedocienne et même résidente de notre capitale.
Considérant que l'accusée n'a surement pas jugé nécessaire de prévenir ses déplacements pour une courte escale.
Considérant que si l'accusée avait fait sa demande elle l'aurait obtenue.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Informons l'accusée que tout déplacement devra dorénavant être signalé sous peine de devoir revenir comparaitre devant nous.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.