*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Anthinea pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environ de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Bonjour messire,
je me présente Anthinéa, je viens d'Ortez,et je voulais m'installer à Nimes définitivement, je vois que cela ne ce fera pas si facilement. Comment procéder pour être acceptée chez vous en Languedoc ?
Je ne suis au courrant de rien, ne sais pas comment faire pour avoir un laisser passer, vous me condannée alors que je n'ai rien fais de répréhensible. J'aimerais rester à Nimes , comment font les autres pour rester, j'en connais qui sont venu et qui n'ont pas eu d'ennuis.Je vous en prie laisser moi rester ici.

Expéditeur : Anthinea de Hoggar
Date d'envoi : 2009-06-01 23:27:30
Bonjour Mr le Prévôt Celticdon,
Je vous écris pour vous demander d'urgence une autorisation de passage sur le territoire du Languedoc. J'ignorais qu'il fallait en demander une.
Le tribunal m'a convoqué et me fais un procès pour trouble à l'ordre public, et messire Brangaine m'a conseillé de vous écrire d'urgence.
Si je suis venue en Languedoc, c'est pour m'installer à Nimes définitivement. J'espère pouvoir le faire.
Cordialement
Anthinéa

L'accusé ayant trouver la voie lui permettant de régulariser sa situation, je ne demanderais que 20 écus d'amende pour n'avoir pas suivis les instructions des douaniers et ne pas avoir tenue compte de l'état de loi martiale appliqué depuis maintenant plusieurs semaine.

Nous demandons donc 20 écus d'amende pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

J'accepte la condamnation de 20 écus pour ma négligence. Merci d'avoir été indulgent à mon égard. Anthinéa.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Anthinea a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que l'accusée avoue ses torts et se rend ainsi coupable.

Considérant que l'accusée a tout de suite cherché à régulariser sa situation même si cela est venu après cette convocation au tribunal montrant ainsi sa bonne foi et sa volonté de bien faire.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Anthinea conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6, et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."