Procès ayant opposé Leamance au Comté du Languedoc
Leamance était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 02/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Leamance pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les rues de Narbonne durant la loi martiale et ce sans laisser passer ou autorisation lui permettant de voyager librement sur le territoire Languedocien.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Le tribunal de Montpellier..depuis le temps qu'on lui en parle..parait que l'architecture y est splendide, et qu'en plus il est immense. Toujours plein à craquer par contre, donc il faut toujours y faire la queue.
C'est une Leamance rayonnante de bonheur qui entre dans le tribunal. Elle salue tout le monde bien poliment comme il se doit, comme ses parents lui ont appris. Signe de tête vers la gauche, puis vers la droite.
Madame le Procureur, Messire le Juge, Mes hommages de l'après midi.
Lea relit le papelard de l'accusation.
- Loi Martiale? Pardon..j'avoue que ça m'est un peu passé au dessus..Hanort et moi voyageons en amoureux, il voulait me faire découvrir la mer. Je suis Hélvète..je ne connaissais que le clapotis du lac Leman. J'ai bien un cahute à Toulon, mais rien à voir avec le paysage d'ici.
*regard vers son amour qui lui aussi est dans le tribunal*
on a passé notre temps à s'aimer ci et là, ainsi que le veut Averroes le troisième prophète..et on a oublié votre loi martiale. Mais rassurez vous, on part dès ce soir, Han est impatient de connaître l'Hélvétie.
*sourire radieux *
- je peux disposer?
*Tiens !, s'étonna le Procureur, elle avait a juger une Dame Averoiste. Une première a son gout, elle se leva et annonça :*
Étant su que vous reconnaissez votre tort,
étant donner la date depuis laquelle la loi martiale est en place et le temps qui vous a été impartis pour faire votre demande.
Nous demandons une amende de 20 écus pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.
En espérant que d'avenir vous ferez d'avantage attention aux règles afin de ne plus encombrer un tribunal déjà bien remplis.
* sourire satisfait*
- parfait, nous partirons dès cet après midi. Le temps de récupérer la charette consignée, et à nous les voyages ! Aurevoir !
Lea va attendre Hanort, sur les marches du tribunal.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Leamance a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville de Narbonne.
Considérant que l'accusée avoue ses torts et est tout de même de bonne foi.
Considérant qu'un étranger se doit de consulter les lois en vigueur dans un comté et de s'y conformer.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons dame Leamance conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.
Informons l'accusée que dorénavant elle ferait mieux de se renseigner sur les lois d'un comté et de s'y conformer avant d'y pénétrer sans quoi une sentence plus lourde pourrait-être promulguée.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 2ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus