Procès ayant opposé Hanort au Comté du Languedoc
Hanort était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sieur Hanort pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été reconnu dans les rues de Narbonne durant la loi martiale et ce sans laisser passer ou autorisation lui permettant de voyager librement sur le territoire Languedocien.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
*Voila une belle invitation... C'est accompagné de sa belle qu'il entre dans le tribunal ... des tribunaux il en avait côtoyé, mais celui ci avait décidément une très jolie architecture ... Léa paraissait d'ailleurs émerveillée sous ce spectacle ... hum ... Les voila qu'ils entre poliment dans la grande salle du tribunal qui d'ailleurs en jète il faut le dire ... et voila que le Proc' se lève pour énoncer son accusation
Enfin son tour arrive� voilà il allait pouvoir enfin se défendre � non sans adresser un sourire radieux a sa douce il se leva et pris une grande inspiration �*
Bonsoir tout d�abord !
Bon et bien il est temps pour moi cher juge d�expliciter la raison de notre venue sur le territoire Languedocien �
Moi même et ma douce voyageons côte a cote � Elle est helvète et moi Breton, je connaît L�océan et elle le lac Leman, Bien sur nous voulions voir la mer, celle que l�on vante avec tant d�intérêt � celle près de laquelle les champs d�olivier son abondant et nous offre une huile dont je ne peut le lasser de conter les bienfaits �
Il nous fallait absolument venir voir cette mer � qui de tant de bienfaits� et de beauté pourrait nos yeux combler �
C�est ainsi que ne pouvant plus attendre d�autorisation pour aller dans ce lieu tant attendu nous nous sommes précipités sur la plage �
*reprenant son souffle � il sourit a l�idée de retrouver bientôt les chemins près d�elle*
Ma foi, j�avoue comme vous l�a certainement déjà dit ma belle Léa � être pressé de découvrir son Helvétie natale �
Je vous pris de ne point me tenir rigueur de ce petit malentendu, nous quitterons immédiatement vos terres une fois sortis de ce tribunal �
Puis-je me retirer afin de ne plus vous embêter ?
*Lanawel écouta le récit de l'accusé, quelques peu honteuse de n'avoir jamais pris le temps de contempler la mer tel qu'il la décrivait. Elle se leva alors s'éclaircissant la gorge et annonça :*
Étant su que vous reconnaissez votre tort,
étant donner la date depuis laquelle la loi martiale est en place et le temps qui vous a été impartis pour faire votre demande.
Nous demandons une amende de 20 écus pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.
En espérant que d'avenir vous ferez d'avantage attention aux règles afin de ne plus encombrer un tribunal déjà bien remplis.
*un sourire aux lèvres Han incline la tête*
Je vous remercie grandement ... et je suis certain que vous verrez votre contrée comme moi un jour ... j'ai vue dans vos yeux ... quelque chose qui pétillait ... je vous souhaite de l'"aimer comme je l'ai aimée ...
Nous partirons des ce soir !
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Hanort a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville de Narbonne.
Considérant que l'accusé avoue ses torts et se rend ainsi coupable.
Considérant que l'accusé est de bonne foi et ne cherchait aucun mal en notre comté. Il désirait tout simplement voir la mer.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messer Haniort conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7. du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus