Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 29 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Tumnus pour escroquerie.
En effet celle-ci a été reconnue par le Brigadier Topaze80, vendant de la farine au dessus du prix réglementaire sur le marché de Nîmes.

Preuve de l'achat :

http://images2.hiboox.com/images/1909/138d33550ff7e9284d81160507326c49.jpg

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a cette dame afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
dame,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : topaze80, brigadier de police de Nîmes.
Il
apparaît aux services de police de la ville de Nîmes que vous vendez
des sacs de farine 14.60 écus, 0.10 ecus au dessus du maximum permis.

Nous
vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au
bureau de police.
Je vous demande donc tout
d'abord d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux
et ensuite de racheter que je remettrai à ce même prix sur le marché.
Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 14.50 écus maximum.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadier topaze80

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

En vertu du Décret n°3 de la municipalité de Montpellier, validé par le comte Bbred, le 12 mars de l'an de grâce 1457, la vente de fruits est interdite sur le marché Montpelliérain.
~~~~~~
****Arrêté n° 2 : Des prix maximum autorisés :

Pain: 6.50 écus

Blé: 13. 00 écus

farine : 14.50 écus

maïs: 3.70 écus

Légumes: 11 écus

lait: 11 écus

viande: 18.00 écus

carcasse vache: 32 écus

1/2 cochon: 16 écus

Couteaux: 19 écus

Seaux: 49 écus

Peaux : 16 écus

Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. (Essayez plus, vous paierez les amendes !)
~~~~~~

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Madame La Procureur,

Il est exact que j'ai vendu de la farine au dessus du prix stipulé par la Mairie. J'ai d'ailleurs été très surprise car au moment de mettre de le prix de cette farine, j'avais mis un prix inférieurs aux autres pour pouvoir les vendre. Peut-être la loi a changé entre temps, je ne sais pas. Mais cela n'est pas important.

Il est exact aussi que j'ai reçu ce courrier que j'ai pris pour un avertissement. J'ai effectivement retiré immédiatement du marché ma farine au prix interdit. Pensant que c'était un avertissement, je n'ai pas répondu au message. Pour moi, la farine était retirée donc il n'y avait plus de problèmes.

Eh bien vous saurez à l'avenir qu'il est préférable de répondre à la maréchaussée qui en l'absence de réponse considère que la personne refuse d'obtempérer.

Nous demandons donc une peine de 5 écus d'amende pour escroquerie à l'encontre de l'accusé.

Ok.

Cependant, si j'avais effectivement refusé d'obtempérer, j'aurais laisser ma farine sur le marché. Et vous auriez du le voir.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Tumnus a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Nîmes.

Considérant que l'accusée avoue ses torts et se rend ainsi coupable.

Considérant que l'accusée a retiré le reste de ses marchandises en vente illégale sur le marché.

Considérant que l'accusée aurait du répondre à la brigadière pour le lui signaler et voir à racheter le sac de farine acheté par la brigadière.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Tumnus conformément aux articles 4.4.2 et 4.4.4 du coutumier Languedocien à une amende de 5 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."