Procès ayant opposé Jazzzou au Comté du Languedoc
Jazzzou était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Inconnu
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Jazzzou pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Jazzzou on leve et prête serment de dire la verité
D´abord en arrivant je ne connaissais pas votres lois et non plus que la loi martiale avais été declarée, dès que je suis sortie de Chambery je n´ai pas paié à aucune ville pour le logement, alors je ne savais pas qu´il faudrait le faire, mais c´est malheureusement la mort de ma filleule que je n´attendais pas et que je regrette qui m´a mis avec mon inventaire à moins de zero écus, et je n´ai pas reussi à payer mon logement.
Mme Bringaine m´avais dit que j´avais deux jours pour demander l´autorisation de séjour, je l´ai demandé mais personne ne m´a répondu, Voici les lettres dans les pigeons pour faire preuve.
Je voyage à Monzon pour me marier, c´est sous condition d´arriver a certe datte que mon fiancé le marquesdechatenay a accepté de se marier avec moi, si je rate la date je rate le mariage c´est sous votres conciences qui va rester par vie si je fini mes jours toute seule, car je suis une femme 38 années et je n´ai pas beaucoup de temps pour avoir des enfants, c´est tres importante pour moi ne rater pas le mariage, peut etre ma dernière oportunité
Ensuite je suis arrivée après de trois longues journées de marche sur les chemins, très fatiguée, je n´ai rien à manger mais je suis une personne très respectueuse avec la loi, alors, je suis vraiment desolée si j´ai pu faire sans intention, quelque chose qui a pu déranger les citoyens de Montpellier, je m´´ excuse
Pour finir je voudrais appeller une témoine Mme douaniaire
Expéditeur : Jazzzou
Date d'envoi : 2009-06-02 00:56:30
Bonjour
Mon nom c´est Jazzzou, je suis arrivée aujourd´hui à Montpellier et je vous écris comme m´a conseillé, la douanière Brangaine pour vous demander l´autorisation pour rester quelques jours à Montpellier, j´ai écrit aussi à Debba_1er mais je n´ai pas eu de réponse.
Je viens de Chambery (Savoie) et je vais à Monzon au Rouyaume d´Aragon pour me marier, car mon fiancé habite là, j´aurai besoin de rester a Montpellier quelques jours pour travailler et pouvoir manger.
Dans le pigeon de Brangaine que j´ai reçu en arrivant, on m´avait dit que j avais deux jours pour demander l´autorisation,car après une plainte contre moi serais faite, mais malheureusement, j´ai reçu ce soir un avis de plainte du tribunal
Monsieur Celticdom, où je peux rencontrer un avocat,je crois que tu ´ça doit être un erreur, car on m´accuse de trouble a l´ordre public, et c´est pas ´ça mon intention, mais c´est dommage mais je viens d´arriver et je ne connais pas votres lois et même que Montpellier était soumise à la loi martiale
Au plaisir de vous lire et d´avoir une réponse positive
Jazzzou
Étant donner sa volonté de régulariser sa situation.
Étant donner le gêne occasionné par l'ouverture d'un procès, et le manque d'information vis à vis de la région visité.
Nous demandons une peine de 20 écus d'amende pour Trouble à l'Ordre Public.
Jazzzou se leve, salue l´assemblé, tout ça l´enerve c´est la première fois qu´elle se trouve dans un procès et dit
Je ne vais pas discuter le fond de l´accusation deja que vous avez consideré que j´avais demandé l´autorisation de séjour au Languedoc, mais je dois remarquer que les lois sont faites pour les respecter, même les procedures, et voici que les juriste du Languedoc ne respectent pas le delai de deux jours que j´avais pour demander mon autorisation, c´est dommage mais si vous me trouves coupable tous les RR sauront que les jurites du Languedoc ne respectent pas les lois et les procedures, Mème il y aura qq´un que puisse penser que vous ne les connaissez pas.
Alors je demande de me declarer pas coupable
C'est la première fois que Brangaine était appelée à témoigner, bien que familière de la Cour de Justice pour avoir souvent assisté aux procès en cours sur le banc du public, en toute discrétion. Lorsqu'elle fut appelée à la barre, elle s'avança, espérant ne pas commettre d'impair, et elle s'adressa d'une voix qu'elle voulait assurée:
Bonjour, voici mon témoignage. J'ai accueilli Damoiselle Jazzzou ce lundi 01 juin, hier, dans le cadre du remplacement de la douanière en titre, Damoiselle Liloïe, dans l'incapacité momentanée d'assurer ses fonctions. Immédiatement j'ai informé Damoiselle Jazzzou de la loi martiale et de la nécessité pour elle de se mettre en ordre d'autorisations très rapidement. Mais la demoiselle avait plus urgent à régler: elle devait d'abord se sortir de prison où un mauvais coup du sort l'avait précipitée, faute de pouvoir s'acquitter du prix de l'hôtel. Il lui fallait se trouver rapidement de quoi se nourrir et un travail, ne serait-ce que pour éviter un nouvel emprisonnement chaque jour suivant.
Damoiselle Jazzzou était donc passablement perdue, effrayée de l'accueil qui lui avait été fait et ne voyant pas comment se sortir de cette situation en cercle vicieux. Je lui ai porté secours comme j'ai pu, tout en lui rappelant de faire le nécessaire pour se mettre en ordre auprès des autorités. Ce qu'elle m'a dit avoir fait dès le lendemain, soit ce matin.
Je tiens également à attirer l'attention de la Cour sur le fait que l'arrivée de Damoiselle Jazzzou à Montpellier date de hier matin, et sa mise en procès n'a pris que quelques heures, bien peu pour qu'elle ait le temps de se mettre en ordre. Elle n'a donc pu bénéficier du délai de deux jours tel que prévu.
Je souhaite aussi partager mon étonnement d'être la première à avoir informé Damoiselle Jazzzou de de l'irrégularité de sa situation alors qu'elle a dû passer plusieurs villes du Languedoc depuis son départ de Chambéry.
Toutes les preuves pour appuyer mes dires, trace de l'arrivée de Damoiselle Jazzzou, courriers échangés et dates et heures se trouvent soigneusement consignées au bureau de la douane.
Merci de m'avoir écoutée.
Ayant fini son témoignage, Brangaine retourna s'asseoir.
Bien le bonjour,
Je suis devant vous aujourd'hui pour plaider en la faveur de la défense.
Dame Jazzzou est une honorable dame que j'ai rencontré en taverne à Nimes.
Nous avons parlé de tout et de rien.
Elle m'avait avertie de son voyage et je n'ai nullement pensé lui parlé des LP.
Il est vrai que nul personne n'est sensé ignoré la loi mais monsieur le juge, j'espère que cette gente personne aura juste une peine symbolique.
Il serait mal venu qu'ont disent de nous que nous sommes des empêcheurs de mariage déjà que certains Languedociens se plaigne de ne pouvoir voyager librement dans leur PROPRE comté.
(fait un signe approbateur à dame Jazzzou)
Voila, je n'ai rien à ajouter votre honneur.
(Se retire en attendant le verdict)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.