Procès ayant opposé Enalia au Comté du Languedoc
Enalia était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce jour du 16 Mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc, mettons en accusation pour haute trahison la dénommée Enalia. En effet cette dernière a tenu des propos injurieux envers le Languedoc, qui appelle à la révolte et au détachement de la ville de Lodève au Languedoc.
Voici les paroles rapportées lors de la discussion par la demoiselle Maelie et son valet qui se trouvait assez près pour entendre les dires
http://img26.imageshack.us/my.php?image=amor14q.jpg
Voici les lois bafouées par cette dernière
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
*Article 1.2.4. � Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Elle écouta la dame qui ne parlait que pour faire du tort à ses concitoyens�et Enalia pensait en fort intérieur�.elle pensait�.oh que oui, elle pensait! Elle décida de garder ses pensées en elles�qui sait, si elle les exprimait haut et fort cela pourrait donner prise à de vilaines personnes�surtout que ce qu�elle pensait n�était pas très gentil. Alors elle se la ferma à double tours et replaça ses cheveux.
Elle se leva, regarda la dame qui se faisait appeler Maëlie de quelque chose, lui fit un signe de tête par pur automatisme de savoir-vivre et avança vers la magistraturesque personne devant.*
Bien le bonjour,
Je suis Enalia, celle qui est accusée de haute-trahison�euh�une de celles car bientôt tout Lodève vous rendra visite�il faut que vous vous ennuyez ferme dans votre tribunal votre honneur pour convoquer toute une ville�En plus, c�est mon anniversaire Monsieur le Juge�c�est dire combien je vais m�en souvenir, le passer au tribunal, pas de quoi faire la fête.
Je disais donc�Ah oui!!! Haute-trahison!!!
J�ai exprimé mon mécontentement�c�est vrai! J�ai posé une missive c�est aussi vrai!
J�aimerais revenir avec la définition de haute-trahison en laissant les sentences de côté�brrrrrrr c�est à vous glacer le dos ces sentences:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie du territoire languedocien
En quoi s�exprimer, pour autant que je l�ai fait, est-ce un acte violent. Montrez-nous une preuve de cela! Mes propos ne tenaient que sur l�envie de vivre en paix�avec le respect de nos choix. Si je me souviens bien, Sawda avait dit, « RESPECTEZ notre choix! RESPECTEZ nous! Bondiou »�Si cela est de la haute trahison�et bien j�ai haute trahisonné!!! Oh oui votre grandeur honorable!!! Mais je n�ai jamais fait mention et ce d�aucune façon que je voulais que Lodève se sépare�comme l�Article 1.2.4 le dit si bien le comté du Languedoc est un & indivisible. Pffffff!!! J�ai même jamais sorti ne serait-ce qu�un petit caillou hors du Languedoc�c�est tout dire!!! Ce n�est pas toutes les personnes ici présentes qui peuvent en dire autant�Vous êtes presque tous de grands voyageurs�vous avez surement semé des cailloux languedociens un peu partout ailleurs qu�au Languedoc�si ce n�est pas d�la séparation ça!
Pour terminer, la liberté de parole au niveau politique n�est pas un acte violent mais un devoir de chaque concitoyen. Ce que vous montrez c�est votre acharnement à mâter Lodève et les Lodévois. À moins que ce ne soit une façon d�atteindre Amor à travers moi, ce qui serait ridicule et enfantin�.mais avec tous ces procès en cours on pourrait croire que tout cele n�est qu�un jeu pour vous. Ces procès n�auront pas pour effet de rehausser la réputation de la Justice Languedocienne. Mais les habitudes se prennent vite�nous saurons tous désormais où se trouve le tribunal!!!!
*Lanawel faisait bouger sa tête tel un métronome entre les différents documents qu'elle avait emprunter au greffier avant de reprendre le procès. Elle regarda ensuite indifféremment les personnes présentes a savoir l'accusé son témoin et Mestra Maelie.*
Il semble, comme pour la pluspart des procès en cours que les accusés n'ont pas compris la portée de leur propos ...
Permettez moi d'abord et en premier lieu de rappeler a notre accusée une chose essentielle, la politesse et le respect :
Nous sommes ici dans un tribunal et non pas en halle publique, par conséquent je vous invite a garder vos réflexions sur notre hypothétique ennui pour vous.
Passons maintenant a l'affaire en elle même.
Vous êtes tout a fait libre de vous exprimer, c'est vrai, cependant il y a différents moyen de s'exprimer et différents lieu pour différentes paroles.
Vous dites vous contenter de vous "exprimer", mais en relisant vos propos je lis de la haine contre le pouvoir Comtal, je lis un appel à la rébellion et un soutien pour ceux qui appel à la séparation de Lodève du Languedoc.
Si vous soutenez un homme, vous soutenez ses propos et ce non pas partiellement mais complètement.
Vous nous demandez de respectez votre choix. Avez-vous respectez le choix de la justice ? A savoir l'inéligibilité du Sieur Amor ?
La justice du Languedoc agit pour le bien commun du Comté, dans ce cadre le Sieur Amor a été banni du Languedoc et condamné a l'inéligibilité.
Afin que l'accusée comprennent la portée globale de ses paroles, je demande que l'accusée Enalia soit condamné pour les chefs d'inculpations d'appel à la révolte, de soutien à la sécession de Lodève et d'insulte au Comté du Languedoc à la peine de 200 écus d'amende et 6 jours de prison ferme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[Note : Ce témoignage est postérieur au suivant, je m'excuse d'avance auprès du juge pour ce problème d'enregistrement]
*Elodred vit entrer la toute nouvelle procureur, sentit qu'elle jugeait l'assemblée de haut. Feuilletant ses pages avec désintéressement et travaillant mécaniquement comme si ce procès était un objet banal que l'on confectionne et le tribunal son terrain de jeux. Elodred espérait au moins qu'elle reconnaitrais l'absence de preuve valable, mais quand elle parla, il vit rouge. Il cerna, à la suite de cette diatribe, la teneur de la plainte : Il s'agissait pour l'accusation de nettoyer, de faire le ménage dans les rues de Lodève. Nettoyage ne nécessitant même plus de preuve ou de justification. D'ailleurs, elle mettait tous les procès de Lodève dans le même sac et se permettais de juger les procès en groupes. Peut être que, sûre d'elle même, n'avait elle même pas pris connaissance de la preuve apportée. Elodred espérait que le juge, lui, saurait faire la part des choses et juger ce procès en lui même. Elodred était presque choqué par la froideur de la nouvelle procureur et le décalage entre les éléments de l'affaire et les propos qu'elle avait tenus ici. Il se décida à reprendre la parole.*
Votre honneur, j'avoue ne pas apprécier la description que l'accusation fait de ce procès.
Cette plainte est totalement irrecevable au vu de la preuve apportée. La possibilité d'une erreur de plainte ou d'une procédure par défaut aurait pus expliquer ce procès, mais ces propos tenus ici même par la nouvelle procureur deviennent pour ainsi dire choquant, dans le contexte.
J'ai l'impression que le changement de procureur est source d'un quiproquos, car cette diatribe suggère que l'accusation ne parle pas de la même preuve que celle fournie initialement.
J'ai l'impression que l'accusation confond les procès. Mettant dans le même sac tous les procès en cours. Je n'invente rien, je cite quasiment la procureur.
Il me semble que l'accusation est venue dans le but d'opérer un nettoyage de l'ensemble des accusés et cela sans faire de distinction entre les différents procès. Le fait que l'accusée est lodèvoise ne doit sans doutes pas être très étranger à cette volonté de rendre coupable sans preuve.
Cette diatribe de l'accusation me conforte dans ma pensée première. Je modérais mes propos car je voulait ménager le procureur Bentich qui donnait l'impression d'avoir un avis réservé quand à cette plainte qu'il transmettait, mais cette intervention de la nouvelle procureur montre à quel point celle-ci s'implique dans cette mascarade. Peut être est-ce le moyen de faire ses preuves au conseil que de condamner une lodèvoise irréprochable. Qui sait ?
Il s'agit bien là d'une plainte portant sur un procès d'intention. Pas de preuve valable, aucun lien entre celle avancée et la plainte, l'on cherche seulement à faire dire à Enalia ce qu'elle n'aurait jamais eut l'idée de dire.
Dans cette affaire, la liberté d'expression est en jeu (elle ne devrais même pas être contestée, ses propos ne prêtant pas à controverse). Cette diatribe pourrais bien passer pour de la diffamation ainsi que cette accusation de traitrise.
Si Enalia, languedocienne irréprochable, est condamnée pour haute trahison et par voie de conséquences à l'inéligibilité à vie en ne se basant que sur cette preuve, je me demande dans quelle situation le Languedoc tombe.
J'admire l'imagination dont fait preuve l'accusation dans sa pseudo-lecture, interprétation, devrais-je dire de cette missive et de ses paroles.
Dans les faits, Enalia n'a rien fait.
Dans les mots, Enalia n'a rien dit de compromettant.
Dans les implicites, Enalia n'a rien sous entendus qui pourrais justifier une mise en accusation pour haute trahison.
Je gage qu'Enalia n'a jamais eut l'initiative d'une idée pouvant justifier que son esprit puisse un jour tourner dans le sens d'une séparation Lodève-Languedoc, chose qui serait immédiatement réfléchie et refoulée empêchant toute démonstration de cette envie.
Votre honneur, j'espère que vous jugerez en votre âme et conscience, sans pression aucune, que vous lirez cette preuve et que vous en jugerez sans vous faire influencer par l'interprétation mensongère qu'en fait l'accusation dans un but précis et que vous apporterez lumière dans cette affaire.
Personnellement, je demande la reconnaissance totale de l'innocence d'Enalia.
Je ne saurais vous rappeler que dans le cas contraire, Enalia sera automatiquement déclarée inéligible à vie, par la reconnaissance d'une trahison qu'elle n'a jamais eut l'idée de commettre.
*Elodred se rassit. Il attendais beaucoup du juge, notamment qu'il ne fasse pas l'erreur de faire un compromis pour contenter la procureur en déclarant une peine minime. Car bien que minime, dans le cas d'une haute trahison, le jugement indispensable du juge est contourné par l'interprétation de la Loi, au mépris de la justice, concernant l'inéligibilité indéfinie.*
*Elodred entra au tribunal pour témoigner au procès d'Enalia.
Ce jour doublement heureux pour elle devait le rester, et pour cela, il comptait bien qu'elle soit innocentée et que la justice ne fasse pas d'erreur. Il lui avait apporté un sachet de maïs grillé pour passer le temps. Arrivé à proximité de la salle, il se vit confier les différentes pièces constitutives du dossier, qui pièces qui étaient assé légères, en tout cas assé à son goût. Il entra dans la salle, salua l'ensemble des personnes présentes et tout particulièrement le juge. Il s'assit ensuite à coté d'Enalia, lui demanda si tout ce passait pour le mieux, lui donna le casse-croute et entrepris de consulter les pièces du dossier.
Enalia était poursuivie pour trahison, et haute qui plus est. Cela étonna beaucoup Elodred : personne n'avais moins à se reprocher qu'elle, elle était exemplaire et il comptais qu'elle sorte d'ici avec un casier aussi vierge qu'il l'était en entrant.
Plus il fouillait dans ses souvenirs, plus il était persuadé qu'Enalia n'avait jamais rien dit de critiquable et qu'elle ne n'aurait même pas pensé en dire. Il était impatient de voir quelle preuve les plaignants avaient trouvé.
Quand il le trouva, il eut un instant de surprise, puis il douta, il devait forcément y avoir quelque chose, puis il fallut se rendre à l'évidence : on avait inventé un procès sur du rien.
Farfouillant dans ces parchemins dont la plupart n'allaient pas lui être inutiles, il trouva l'article qu'il cherchait, se leva et se présenta à la cour.*
Votre honneur, je vous salue, je me nomme Elodred et je suis ici pour témoigner dans ce procès.
Je vais m'attacher à l'unique preuve qui à justifié la mise en procès pour trahison (Elodred butait sur le mot "trahison" tant il le trouvais inapproprié) d'Enalia.
Ces paroles et cette missive que l'accusation apporte, je la confirme, étant présent et l'ayant lue, je peut vous assurer qu'elle est vraie.
Mais la question est, quel est le lien entre cette preuve et la plainte ?
D'après moi, aucune, et l'utilisation de cette preuve m'apparait être une abbération.
Tout d'abord, je prend une garantie : Selon l'article Article 3.1.2. de la Loi de procédure pénale, l'accusation à fournis l'ensemble des pièces constitutives du dossier qu'elle peut apporter à cette affaire, donc cette preuve est la seule et l'unique qui justifie la plainte. (je perle toujours de celle ci : http://img26.imageshack.us/img26/5302/amor14q.jpg )
Je prends donc la définition de la haute trahison :
Enalia n'a commis aucun "acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales", ni n'en a parlé, et je ne pense pas qu'elle en à eut le projet.
Enalia n'a à aucun moment voulut ou eut l'idée ou dit qu'elle projetais de "détacher une partie (j'enlève le second "une partie", je croyait que la loi était vérifiée 5 fois avant d'être écrite) du territoire languedocien".
Suivant cette preuve, et suivant les nombreux souvenirs que j'en ait d'elle, jamais, au grand jamais Enalia à eut un comportement, ou une pensée tendant à justifier une telle plainte.
Et en particulier dans cette pièce qu'apporte l'accusation, la plainte ne tiens pas. Aucun mot, aucune expression, aucun sous-entendus ne peut justifier le lien entre cette pseudo-preuve et cette plainte.
J'en appelle donc à la compréhension du juge pour confirmer la pleine innocence d'Enalia dans cette affaire et rendre une justice juste.
Je me demande aussi quelle contexte, quel état d'esprit peut amener quelqu'un à faire un tel lien entre cette missive et une quelconque trahison.
On cherche à faire dire à Enalia ce qu'elle n'a pas dit, certainement pas pensé non plus.
Je me demande si ce procès d'intention mensonger pourrais passer pour de la diffamation : accuser quelqu'un de traitrise en se basant sur cette preuve me parait totalement abusif et déplacé.
Loin de moi l'idée de retourner ce procès, je demanderais simplement la reconnaissance de l'innocence d'Enalia et l'annulation de toutes les charges retenues contre elle.
Votre honneur, merci de m'avoir écouté.
*Elodred, confiant, se rassit à coté d'Enalia, espérant que l'accusation n'oserais pas braver la loi pour présenter une autre preuve.*
*Nouvelle convocation, Maëlie se présenta pour la troisième fois au tribunal. Cette fois, elle était moins mal à l'aise.*
Votre Honneur, Messieurs et Mesdames, bonjour. Je suis ici pour témoigner que les propos retranscrits ici ont bien été ceux qui ont été prononcés en gargotte par Mestra Enalia.
Je n'ai pas grand chose à ajouter, étant donné que je ne la connais que par ces liens avec Amor et ses interventions en ville. Je ne l'ai guère croisée, contrairement aux autres. Je sais qu'elle a suivi Amor dans son voyage, comme d'autres et cela s'arrête ici.
*Elle se tait, préférant ne pas s'avancer en conjectures ou en intuitions alors qu'elle était en plein tribunal*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Enalia a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de haute trahison envers le Languedoc.
Considérant que l'accusée avoue avoir dit les paroles qui lui sont reprochées.
Considérant que les paroles retranscrites à la cour sont nous citons les suivantes :
http://img26.imageshack.us/my.php?image=amor14q.jpg
Considérant que de part ses paroles l'accusée demande à ce que le dénommé Amor reste maire de Lodève. Elle ne dit en aucun cas par quels moyens elle veut obtenir ceci.
Considérant que l'accusée trahie tout de même la justice en affirmant que celle-ci est aléatoire et dirigée selon le bon vouloir du comté. Ce qui est totalement faux et diffamatoire. Mais ceci n'étant pas le motif d'accusation nous ne pouvons en tenir rigueur lors de ce procès.
Considérant que l'accusée ajoute dans sa plaidoirie nous citons : "Ce que vous montrez c�est votre acharnement à mâter Lodève et les Lodévois. À moins que ce ne soit une façon d�atteindre Amor à travers moi, ce qui serait ridicule et enfantin�.mais avec tous ces procès en cours on pourrait croire que tout cele n�est qu�un jeu pour vous. Ces procès n�auront pas pour effet de rehausser la réputation de la Justice Languedocienne. Mais les habitudes se prennent vite�nous saurons tous désormais où se trouve le tribunal!!!!." Ce qui encore une fois de la pure diffamation. Nous ne serons tolérer un tel comportement dans notre tribunal!
Par conséquent,
Déclarons que l'accusée n'a pas commis de haute trahison au sens de l'accusation. Cependant son comportement diffamatoire et outrageux pendant cette audience nous amène à requalifier ce procès en trouble de l'ordre public.
Condamnons Dame Enalia conformément à l'article 3.3.2 du coutumier Languedocien à une amende de 15 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus