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Procès ayant opposé Dric au Comté du Languedoc
Dric était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 01/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Dric pour Esclavagisme (Victimes Percephone et Enzogozzoli).
Celle ci embaucherait sans respecter le barème de caractéristiques.
Selon les lois en vigueur au Puy, le salaire demandé pour 19 points de
caractéristiques est fixé à 22 écus. Le salaire proposé était de 21
écus, par deux fois.
Le prévenu est coutumier de cette infraction: cinq autres embauches à
salaire illégal ont été faîtes les 18 septembre 1454 (deux fois), 7
décembre 1454 (deux fois) et 19 décembre 1454.
De plus il a déjà été condamné pour ce type d'infraction par le Comté du Languedoc.
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves :
http://img443.imageshack.us/img443/8005/dric1gl3.jpg
http://img250.imageshack.us/img250/7161/dric2go8.jpg
http://img443.imageshack.us/img443/4273/dric3jm8.jpg
L’accusation appelle l’agent SebastienDeNissa à la Barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu qu'il y a infraction sur 2 offres, infraction de 1 écus qui plus est
quel dommage de comparaitre pour si peu-, qu'il y a récidive puisque le
prévenu est déja passé devant la Cour languedocienne, que selon nous
l'amende a payer devrait s'élever a 12 écus, 2 écus du et 5 d'amende
majorés de 5 ecus pour recidive, mais que le prévenu semble néanmoins
décédé aux dernieres nouvelles ...
Il semblerait que son âme ne rode plus auprès de sa dépouille,
néanmoins son état permettant un possible retour à la vie, nous
demandons que l'argent soit prélevé sur ses biens terrestres au cas ou
il se déciderait à revenir ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge, Messire le Procureur,
je viens à cette barre en tant que Brigadier de Police du Puy .
L'infraction d'esclavagisme est constituée à la vue des preuves présentées par le Procureur.
Messire Dric est coutumier d'infractions dans notre ville du Puy. C'est un récidiviste.
Messire Dric est actuellement mort donc il ne devrait rien avoir à
redire au fait que l'on le déleste de quelques écus. Par contre, même
si toute infraction mérite dédommagement, cela reste assez immoral de
déposséder un mort.
Je vous laisse seul juge de cet état de fait.
Breizh prend la parole :
"En raison du décès constaté ce jour de l'accusé, l'affaire est classée sans suites.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée"
Le prévenu a été relaxé.