En ce jour du 16 mai 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public la dénommée Baxie14. En effet, dans la nuit du 08 au 09 mai 1457, sur la route entre Narbonne et Béziers, l�accusé s�est jeté sur Milevan. Après une enquête dans les environs la maréchaussée a recueilli ce simple témoignage de la part de promeneurs :

Déclaration de la victime

http://i61.servimg.com/u/f61/12/91/23/02/mileva10.jpg

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

Le sieur Baxie se trouve deja mis en accusation pour des faits similaires

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Revenant d'une autre salle où le procès de la même personne qui ne s'était guère plus manifesté se déroulait, Lanawel renouveler son réquisitoire.*

Il semble que l'accusé ne soit guère attirer par nos tribunaux où se joue pourtant sa vie.

Je rajouterais au réquisitoire initial le cas de récidive, quoi qu'il faille que l'autre procès soit jugé en premier.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Je demande donc une augmentation de la peine initialement prévu qui était de 6 jours et 50 écus d'amende a 6 jours et 100 écus d'amendes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Milevan salua l'assemblée et commença rapidement. Il n'avait pas envie de faire éterniser ce procès.*

Me rendant à Carcassonne depuis Foix, sur mon deuxième jour de marche, je fus attaqué à deux reprises par des malfrats qui m'ont pris ce que je possédais. Je certifie que le premier à m'avoir volé est bien Baxie14, qu'il était armé et a fait usage de son arme contre moi pour m'obliger à lui céder mes biens, et que j'ai dû jeuner une journée entière puisque privé de nourriture et d'argent pour en acheter le lendemain. Après cette agression, il ne restait plus grand chose et le deuxième interessé dont le procès n'a pas encore commencé n'a rien pu prendre de conséquent. Je certifie que la majorité de mes biens, mentionnés dans la plainte qui peut être consultée, ont été dérobés par cette personne et nulle autre.
Je demande avant tout réparation pour les dommages corporels que j'ai subi et pour les biens dont j'ai été privés.

*Milevan se rassit, espérant que toute cette histoire se terminera rapidement.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Baxie14 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage en la personne de Milevan.

Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter au tribunal et avoue ainsi selon nous ses actes.

Considérant la position de la victime et son témoignage.

Considérant qu'il s'agit là d'un cas de récidive.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des charges qui sont retenues contre lui.

Condamnons Messire Baxie14 conformément aux articles 4.4.5, 4.3.8 et 4.5.3 du coutumier Languedocien à une peine de 6 jours d'emprisonnement et à une amende de 155 écus dont 5 écus pour outrage à la cour.

Espérons que l'accusé se repentira sans quoi un jour une peine de mort pourrait être prononcée à force de récidive. Cela fait déjà deux fois!!

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 4ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée."