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Procès ayant opposé Mathcloche au Comté du Languedoc
Mathcloche était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 07/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce jour du 27 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Mathcloche. En effet ce dernier a vendu le 13 avril 1457 du pain au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Nîmes
Voici toutes les pièces à convictions
La preuve d�achat par la maréchaussée de la ville
http://images0.hiboox.com/images/1609/3574ea0d1e3f06d2180e223ea20ca669.jpg
Le courrier envoyé
Sieur,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : TOPAZE80, brigadier de police de Nîmes.
Il
apparaît aux services de police de la ville de Nîmes que vous vendez
des cpains (un que j'ai achetée) à 12.95écus, 6.15ecus au dessus du
maximum permis.
Nous
vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au
bureau de police.
Je vous demande donc tout
d'abord d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux
et ensuite de racheter la carcasse a 12.95 que je remettrai à ce même prix sur le marché.
Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 6.80 écus maximum.
Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Bien à vous,
Brigadier topaze80
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
.
L�accusée n�a pas daigné répondre au brigadier, ce qui prouve sa mauvaise volonté et son dédain de la justice.
Voici les articles de lois bafoués
Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Et le décret municipal bafoué
****Arrêté n° 2 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.80 écus
Blé: 13.30 écus
farine: 15.80 écus
maïs: 3.70 écus
Légumes: 11 écus
lait: 11 écus
viande: 18.50 écus
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 19 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 17 écus
Laine : 12.5 écus
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Étant donner son manque d'intérêt pour son procès.
Demandons une amende de 50 écus pour Escroquerie et Indiscipline.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Top s'avança a la barre
bonjour a tous je pense que l'on peut stoper le procer car l'accuser est malheureusement décédé il était jeune et découvrait la vie sa petite escroquerie était juste une erreur de jeunesse j'espere que le tout puissant ne retiendra pas cela quand il l'accueillera en ses lieux bénit ....
Avec émotions top reprit sa place ...
" Nous , Malkav, jutge de Lengadoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Mathcloche.
Considérant que l'accusé n'est plus de ce monde. Puisse-t-il avoir racheté ses peines avant de décéder.
Par conséquent,
Déclarons que nous n'avons plus à rendre aucun jugement et que nous classons donc cette affaire.
Déplorons le fait que l'accusé n'ait pas été condamné pour les faits qui lui sont reprochés.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties auraient pu interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.