En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Melodium. En effet ce dernier a mis en vente le 26 et le 27 avril 1457, du maïs au prix de 5.50 écus ce qui est largement supérieur au prix autorise par les décrets de la ville de Carcasonne

Voici toutes les pièces à convictions

Preuve de vente sur la marche ainsi que la preuve d�achat

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Le courrier envoyé

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Courrier expédié le 28/04 à 15h

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Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Voici les décrets municipaux de Carcassonne

Décret N°2/1456 du 23 octobre 1456

Denrées

Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant

Que le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :

blé : 13.50
maïs : 3.60
seau : 46.00
couteau : 16.50
seau non cerclé : 29.50
pain : 6.55
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
peau : 16.20
laine : 13.00
grandes échelles : 78.00

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Antécédents :

Condamné le 12/02/1457 pour escroquerie

Et voici a nouveau une fraude de la part de l�accusée ce jour

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Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Étant donner son manque d'intérêt pour son procès.

Nous demandons une amende de 50 écus pour Escroquerie et Indiscipline.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Cyrianna se présente au Tribunal et, à l�appel de son nom s�avance à la barre.*


Votre Honneur, Monsieur le Procureur,


Que pourrais-je ajouter qui n�a déjà été dit ? L�accusé fait fi des décrets qui régissent notre cité, les preuves parlent d�elles-mêmes. Je considère chaque plainte comme un échec et avec ce messire, la déception est grande

Avant de me présenter, j�ai fait une nouvelle ronde sur le marché, pour constater que les marchandises mises en cause sont toujours sur les étals�.Que faire ? Les acheter en occasionnant des frais à la mairie, faisant ainsi le bonheur du contrevenant en participant à sa richesse�je m�y refuse. J�espère seulement que cette fois, il prendra conscience de sa malhonnêteté et, que s�il est condamné, la cour saura se montrer ferme et dissuasive.


*En quittant la barre, elle dépose un nouveau croquis, preuve de ce qu�elle avance, sur le bureau du procureur et va s�assoir dans la salle.*

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" Nous , Malkav, jutge de Lengadoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Melodium.

Considérant que l'accusé n'est plus de ce monde. Puisse-t-il avoir racheté ses peines avant de décéder.

Par conséquent,

Déclarons que nous n'avons plus à rendre aucun jugement et que nous classons donc cette affaire.

Déplorons le fait que l'accusé n'ait pas été condamné pour les faits qui lui sont reprochés.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties auraient pu interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."