Procès ayant opposé Theo76220 au Comté du Languedoc
Theo76220 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 07/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alais
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 22 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Theo76220 pour Trouble a l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été vu en lance aux environs d'Alais par la Soldate Carophelie et la recrue Erratum
Preuve :
http://img194.imageshack.us/img194/2753/theo76220r.jpg
La missive suivant a donc été envoyé a l'accusé :
http://img38.imageshack.us/img38/5861/messageenvoyeratheo7622.jpg
Rappel du décret enfreint :
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En raison de son manque d'intérêt pour son procès.
Demandons une peine de 50 écus d'amende pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public et Indiscipline.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Theo76220 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble de l'ordre public envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter et par conséquent selon nous il admet ses actes.
Considérant que la culpabilité de l'accusé ne fait nul doute. L'accusé a été prévenu et n'a pas daigné détruire sa lance lorsqu'on lui demandait.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messire Theo76220 conformément à l'article 4.6.9 du coutumier Languedocien à une peine de 4 jours d'emprisonnement dont 2jours fermes et 2 jours avec sursis.
Informons l'accusé que dorénavant il ferait mieux de se renseigner sur les lois d'un comté et de s'y conformer.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison avec sursis