En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble escroquerie le dénommé Domirius. En effet cette dernière a vendu le 9 avril 1457 des demi carcasses de cochon au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Nîmes

Voici toutes les pièces à convictions

La preuve d�achat par la maréchaussée de la ville

http://images2.hiboox.com/images/1509/3c6f95ebbbdd1755e58408dbd15d01ea.jpg

Le courrier énvoyé

Sieur,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : TOPAZE80, brigadier de police de Nîmes.
Il
apparaît aux services de police de la ville de Nîmes que vous vendez
des carcasses (une que j'ai achetée) à 17écus, 1ecus au dessus du
maximum permis.

Nous vous rappelons qu'il existe une grille des
prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du
Maire et sur le forum au
bureau de police. Je
vous demande donc tout d'abord d'enlever tous les autres articles
vendus à des prix illégaux et ensuite de racheter la carcasse a 17 que
je remettrai à ce même prix sur le marché. Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 16 écus maximum.

Je
vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour
régulariser cette infraction. Passé ce délai, je porterai plainte au
tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadier topaze80

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.

L�accusée n�a pas daigné répondre au brigadier, ce qui prouve sa mauvaise volonté et son dédain de la justice.

Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Et le décret municipal bafoué

****Arrêté n° 2 : Des prix maximum autorisés :

Pain: 6.80 écus
Blé: 13.30 écus
farine: 15.80 écus
maïs: 3.70 écus
Légumes: 11 écus
lait: 11 écus
viande: 18.50 écus
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 19 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 17 écus
Laine : 12.5 écus


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour, j'ai pris conscience du courrier du preposé a la maréechaussée, et j'ai donc retiré mon offre, ils sont actuellement en vente pour le prix de 15 ecus par carcasses, j'ai fait cela il y a quelques jours deja, donc je ne comprend pas votre recours aupres du tribunal...

Mais si erreur j'ai commis, je l'admet, et vous prie de m'en excuser...

J'attend votre decision, et me plierais a votre sentence...

Domirius.

*Lanawel, après avoir pris connaissances des différentes pièces que composait le dossier se tourna vers l'accusé et dit :*

Sire, la personne qui viens de témoigner est assermenté par le Comté, par conséquent tous ses dires sont vérité.
Son témoignage rapporte un dédain certain contre l'autorité comtale, dédain premièrement témoigné par l'absence de réponse auX courriers de la brigadière Topaze80.

Par conséquent pour le chef d'inculpation d'escroquerie, et ce avec récidive, je demande une amende de 50 écus a l'encontre de l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Top approcha a la barre se remémorant l'affaire pour laquel elle devait témoigner elle commenca

tout d'abord bonjour a tous
je suis ici pour temoigné pour une affaire de carcasses de cochon a 17 ecus au lieu de 16 je suis d'accord un ecus mais c'est un ecus de trop
Se tournant vers le sire
messire airait repondue a mon ou plutot MES courriers on n'en serais pas là et oui repondre au courrier prend du temps tout le monde le sais voyons deux minutes oulaa que c'est long bref tout sa pour dire que la politesse rend service ...
Se tournant a nouveau vers le procureur

Je tiens a souligné que outre le faite de ne pas avoir répondue le sire a récidivé sur le meme produit il a donc une autre plainte a son nom peut etre cela le ravie t'il monssieur il aurais pas récidivé je l'aurait défendue mais là je ne vois pas pourquoi je le ferais le sire n'en vaut pas là peine et je terminerais par vue qu'il a récidivé en escroqueries de carcasse et qu'il fait aussi de l'esclavagisme soit le sire ne sais pas lire soit il se fiche de nous

messire de la court merci de m'avoir écoutée ...

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messer domirius a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Nîmes.

Considérant que l'accusé avoue les faits qui lui sont reprochés.

Considérant que l'accusée n'a pas daigné répondre aux courrier de la brigadière.

Considérant que la brigadière affirme sur parole qu'il s'agit là d'un acte de récidive aggravant ainsi la situation.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messer Domirius conformément à l'article 4.4.2, 4.4.3, 4.3.8 et 4.4.4 du coutumier Languedocien et des décrets en vigueur dans la ville de Nîmes à une peine d'emprisonnement de 2jours dont 1jour ferme et 1 jour avec sursis ainsi qu'à une amende de 10 écus.

Puisse cette peine permettre à l'accusé de réfléchir et de se repentir pour qu'il n'ait pas à revenir comparaitre devant nous.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 5ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."