Procès ayant opposé Philippe_le_bel au Comté du Languedoc
Philippe_le_bel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 07/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public la dénommée Philippe_le_bel. En effet, dans la nuit du 14 au 15 avril 1457, sur la route entre Castelnaudary et Carcassonne, l�accusé s�est jeté sur Dame Adelyne. Après une enquête dans les environs la maréchaussée a recueilli ce simple témoignage de la part de promeneurs :
Déclaration de la victime
http://www.imagefreehost.com/files/15042009/rr25839583375.jpg
http://www.imagefreehost.com/files/15042009/eq87587291184.jpg
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Philibert Duchêne avait été sorti de sa cellule pour assister à ce nouveau procès.
Il commençait à trouver cela amusant, alors il prit tout son temps avant de prendre la parole, puis il se racla la gorge et finit par sourire :
"Je commence à être connu ici, je fus cité dans le procès de l'ex maire de Béziers, et me revoilà ici parmi vous!"
Il posa un instant ses yeux sur sa victime, il la reconnut, et lui adressa un petit sourire, ainsi qu'un geste de la main.
"Je reconnais les faits, et je regrette qu'une chose, ou peut-être deux, tout d'abord, ce n'est pas un de ces bourgeois bien gras siégeant céans, mais une pauvre jeune femme...
La deuxième chose est que je ne compreend pas pourquoi je suis en procès ici, j'ai commis mes actes en comté Toulousain, alors à quoi joue messire le juge, n'a-t-il pas assez de travail?"
Fier de son effet de manche, il se laissa allé à rire, son petit séjour en prison l'avait un peu affaibli, mais cela ne ressentait pas encore, alors il ferait le fanfaron durant son procès, il allait s'amuser.
*Adjoint au procureur Bentich :*
Je vois que malgré le fait que vous commenciez à connaître les lieux par c�ur, cela ne retire rien à votre arrogance, Vous avez l�air de vous foutre carrément de la victime, et cela me choque comme beaucoup de monde ici. De plus vous avouez sans vergogne les faits ce qui dans un simple cas d�esclavagisme cela parlerait en votre faveur, mais la non, vous attaquer à une jeune fille sans défense, la honte devrait vous envahir, plaise a Aristote d�être magnanime envers vous.
Votre honneur je demande une peine exemplaire, pour ces faits, 2 jours de prisons et 50 écus d�amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Adelyne entre dans le Tribunal, les joues rouges, gênée par sa modeste tenue de vagabonde, peu correcte vis-à-vis de la Cour.
Elle s�incline et salue celle-ci .
S�avanca vers la barre des témoins, s�adressa au juge et lui commenta les faits :
J�étais dans la soirée du 14 au 15 avril de l�an 1457, sur la route de Castelnaudary en direction de Carcassonne, lorsqu�un homme, sorti de je ne sais où, de haute stature, me bouscula et me mis à terre, me demandant de lui remettre ma bourse .
Je fus surprise par cette agression, la peur devait se lire sur mon visage.
Je tremblais de tout mon corps et n�arrivais pas à lui donner mon mince pécule, environ 50 écus.
Pendant qu�il me tenait au sol et malgré la nuit tombante, j�ai pu regarder cet homme, il avait des cheveux bruns attachés en catogan. Mais ce qui me surpris le plus était son manque de sourcil ainsi qu�une cicatrice sous un �il, lequel je ne puis vous le dire.
Je lui remis mes écus et il s�en alla sans un mot.
Je suis restée assise un long moment sur le bord du chemin, ayant peine à réaliser, que cet homme aux allures si soignées, venait de me dérober toutes mes économies, mais je réalisais surtout, qu�il ne me fit aucun mal.
Arrivée à Carcassonne, j�ai immédiatement déposé plainte auprès de la police.
J�ai travaillé dur afin de me nourrir et payer les nuits d�hôtel, ayant crainte de mourir de faim et bien même, être emprisonnée pour vagabondage.
Je vous remercie Messires de l�attention portée à mon témoignage.
Adelyne se leva, s�inclina devant la Cour et salua celle-ci, sorti du Tribunal, le c�ur battant très fort. C�était la première fois qu�elle entrait dans un Tribunal
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que messer Philippe_le_bel a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public et plus particulièrement brigandage en la personne de dame Adelyne.
Considérant que l'accusé avoue ses torts et ne regrette en rien ses actes.
Considérant que l'accusé à sauvagement agressé une pauvre innocente et qu'un tel acte mérite d'être punis par n'importe quel tribunal.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messer Philippe_le_bel conformément aux articles 4.5.3 et 4.5.5 du coutumier Languedocien à une peine d'emprisonnement de 6jours dont 3 jours ferme et 3 jours avec sursis et une amende de 50 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison avec sursis