En ce jour du lundi 13 Août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Foxriver pour escroquerie.
En effet, l'accusé a vendu quatre légumes à 10.40 ecus alors que le décrêt municipal, validé par le Comte, n'autorise qu'un prix munimum de 10.50 ecus.

http://img107.imageshack.us/img107/8198/4lgumes1040cuslv8.jpg

D'après le lieutenant de police, Messire SebastienDeNissa, l'accusé n'a pas daigné répondre à une demande de règlement à l'amiable.

Nous demandons à Messire Foxriver de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne. Nous l'informons qu'il peut demander de l'aide au comté pour assurer sa défense.

voila je suis foxriver et je reconnais avoir recu le message d avertissement de MR sebastien de nissa ensuite j ai racheter mes le gumes et les ai revendu au prix indiquer a savoir 10,50ecus ainsi qu un autre a 13,60
voila je n ai rien d autre a déclarer

désoler pour tout
foxriver

Nous avons là deux témoignages différents. Le Lieutenant de police du Puy affirme que vous n'avez pas racheté les biens cités. Vous nous dites avoir régulariser cette affaire à l'amiable comme demandé par le Lieutenant. C'est à la défense, c'est à dire vous, d'apporter la preuve de votre acte ( screen ).

A défaut de preuves, nous demandons une amende de cinq (5) ecus vu le faible préjudice. Dans le cas d'une présentation de preuve, nous demandons une amende de deux (2) ecus.

je n ai pas de preuve (screen) désolé je vais payer une amende alors mais désoler quand meme la prochaine fois je ferais attention.

Messire le Juge, Messire le Procureur,

je me présente à vous en tant que Lieutenant de Police du Puy. J'ai constaté l'infraction et donné la marche à suivre à Messire Foxriver.

Il lui avait été demandé de racheter ses 4 légumes, à 11,05 écus chacun, et d'en mettre un en vente à 13,10 écus, en compensation.

En aucun cas il m'a racheté ses 4 légumes.
Il n'y a donc pas de compensation qui tienne.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix minimaux. L’accusé a vendu des légumes au dessous des tarifs en vigueurs.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 18 Agost de l'an 1455. »